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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6035fa556c45435fb55f0f65
20 janvier 2016
20 janvier 2016
GUICHARD, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juillet 2015 qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline
Source officielle1ère Chambre
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2 mai 2023
2 mai 2023
La réparation de ce préjudice comprend donc nécessairement la restauration des 'uvres d'art afin de leur redonner un état le plus proche possible de leur intégrité initiale, et une fois restaurées, de
Source officielle11e Chambre A
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28 juin 2016
28 juin 2016
APPELANTE SAS MACI, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel CLEMENT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Caroline CLEMENT, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMES Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb6ebcece1704f57477e8
6 avril 2023
6 avril 2023
représentée par Me Frédéric-Pierre VOS de la SELARL L.V.I AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0205 INTIMÉS Monsieur [K] [F] [Y] [Adresse 6] [Localité 12] représenté par Me Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre sociale
633e700bf8faf13e2e973d52
5 octobre 2022
5 octobre 2022
civile, l'affaire a été débattue le 15 JUIN 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Madame Caroline
Source officielle2e chambre sociale
627ca8214781dc057dee7ac6
11 mai 2022
11 mai 2022
LEGRAND, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL BAR DU SOLEIL, devenue SARL ROUSSET [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Mourad BRIHI de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE
Source officielle2e chambre sociale
627ca8224781dc057dee7aca
11 mai 2022
11 mai 2022
LEGRAND, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL [Adresse 4], devenue SARL ROUSSET [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mourad BRIHI de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d9da9ccdc6046d47d91db3
10 avril 2026
10 avril 2026
son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente de chambre Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère Caroline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8e92a5b3e8ade13e40
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ACTE INITIAL : déclaration de renvoi après cassation du 11 décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline
Source officielleSociale E salle 4
689c1c148b0dfb226fe66f18
11 juillet 2025
11 juillet 2025
INTIMÉE : LA SOCIÉTÉ WIZIU CDM anciennement SOCIÉTÉ LILLOISE D'INVESTISSEMENT HÔTELIER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60338f988ee3d1426c42c7a4
18 mai 2017
18 mai 2017
2016 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LONGJUMEAU RG n° 15/00122 APPELANTE SAS HORIBA JOBIN YVON [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 837 150 366 représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
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9 février 2017
9 février 2017
chambre et Madame Brigitte DEVILLE Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielleChambre Sociale
643e35e483146e04f531ece9
11 avril 2023
11 avril 2023
Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Marie-Caroline
Source officielle1ère Chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline
Source officielle17e Chambre B
6031f41a6c33492cb23130fb
31 mai 2018
31 mai 2018
Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Joséphine Laleu, représentant Mme E.
Source officielle1ère Chambre
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28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Présidente : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline
Source officielle2e chambre sociale
627ca8214781dc057dee7ac8
11 mai 2022
11 mai 2022
LEGRAND, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL [Adresse 5], devenue SARL ROUSSET [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mourad BRIHI de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE
Source officielle1ère Chambre
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
le métrage indiqué, qui reste de toute façon approximatif compte tenu de la complexité de la toiture et de la difficulté de son accès, n'étant pas significatif, et le nombre de fenêtres ou cheminée remaniées
Source officiellePage 4 sur 5