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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6274bc5f2799a9057d5dd036
5 mai 2022
5 mai 2022
[R] [Y] né le 26 Novembre 1960 à CASTIGLIONE en ITALIE, demeurant 185 rue du Colombier - 73310 CHANAZ Représenté par la SCP CALLOUD, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9ea58162057dac6758
4 mai 2022
4 mai 2022
audit siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Sonia HARNIST de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cafb
11 janvier 2007
11 janvier 2007
LE QUERCUS, demeurant 14 rue de Castiglione-75001 PARIS défaillante CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT RAPHAEL, prise en la personne de son Président en exercice, demeurant 139 quai Albert 1er- Le Palais
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02256_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00082_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle2e chambre civile
66a33c3202a12a235bae6dce
25 juillet 2024
25 juillet 2024
MONTPELLIER INTIME : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 5] 1943 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me TRIBOUL-MAILLET substituant Me Nicolas CASTAGNOS
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629882201c88caf8c4e2c3
9 novembre 2012
9 novembre 2012
permettre un test comparatif avec 'des hôtels comparables concurrents sur le marché' et incluant les trois hôtels suivants : Royal Monceau, Intercontinental Grand Hôtel Opéra et Intercontinental Castiglione
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02315_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Constans, représentant le service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, et de Me Castagnino
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a4
6 mars 2013
6 mars 2013
né le 26 Août 1934 à CARBONE (Haute Garonne) ... 20111 CASAGLIONE assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88012
10 février 2006
10 février 2006
DERMATECH ci-devant 5, rue de Castiglione 75001 PARIS et actuellement 10 rue Saint-Claude 75003 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00010_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Castignino, représentant les appelantes, - les observations de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00012_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Castignino, représentant les appelantes, - les observations de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00014_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Castignino, représentant les appelantes, - les observations de M.
Source officielle5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856738
8 avril 2025
8 avril 2025
178 dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] pris en la personne de son représentant légal en exercice, y domicilié ès qualités [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ec5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
CASTAGNOS, décisions des 11 et 29 mai 2007).
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ec6
8 novembre 2007
8 novembre 2007
CASTAGNOS, décisions des 11 et 29 mai 2007).
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a828
8 novembre 2007
8 novembre 2007
CASTAGNOS, décisions des 11 et 29 mai 2007).
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb77
26 octobre 2011
26 octobre 2011
né le 24 Juin 1965 à COGGIA (20160) ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP ROUX-LANG CHEYMOL-CANIZARES-LE FRAPER DU HELLEN-BRAS, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93025
9 mars 2016
9 mars 2016
résulte des mentions stipulées dans l'acte authentique de donation du 14 janvier 2010, objet du litige, que cette donation portant sur un tiers indivis d'une parcelle de terre située à Bastia lieudit " Castagno
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL02886_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Passet pour Mme B et celles de Me Castagnino
Source officiellePage 4 sur 5