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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Les éventuels rapports contractuels entre Mme Céline Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc0
18 avril 2011
18 avril 2011
Monsieur Stéphane X... faisait citer Madame Céline Y... devant le Tribunal de Saint-Etienne pour : - voir fixer la créance entre époux due par Madame Céline Y... au titre de la construction de la maison
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M45C SCCV LE Bc/S.A
6719e4e85857dd64cbdaa45e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La société Cetic Bâtiment (ci-après Cetic) répond qu'il est de principe qu'il n'est pas interdit au juge de motiver sa décision en reprenant à son compte une partie des arguments avancés par l'une des
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CELIO FRANCE SCP PATRICE BRIGNIER SCP BTSG SELARL ASTERENc/S.A
67061e34fde28ee4207110fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La société Celio France n'a pas honoré les échéances mensuelles ainsi que les charges pour les périodes de fermeture.
Source officielleChambre Commerciale
6545ee224ac6088318da1175
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par acte du 19 novembre 2021, la société Celio France, la Selafa MJA en qualité de co-commissaire à l'exécution du plan et de co-mandataire judiciaire de la société Celio France, la Scp [Y] en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
et Céline X... (vendeurs), et Pascal Z... et Sylvie A...
Source officielle1ère Chambre civile
6866151811adae0daca53243
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Monsieur [T] [B] né le 17 Mars 1990 à [Localité 13] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Célia-Céline
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6034bb77a69ab0a6eeb88aef
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Parmi les occupants concernés par cette opération figure la société Celio exploitant un commerce de vente de vêtements au niveau - 3 du centre commercial.
Source officielle11e Chambre A
60357d37355b72a2b8882257
19 avril 2016
19 avril 2016
Il est rappelé que ce bail a été consenti à SARL La Celia pour l'exploitation dans les lieux d'une activité de 'salles de réception, réunion, fêtes diverses, restauration'.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea16
12 décembre 2011
12 décembre 2011
APPELANTE : Mme Céline Aline Michèle Y... épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd35aca0fcc29e956d3413
28 septembre 2018
28 septembre 2018
* En ce qui concerne le retard apporté dans l'organisation des visites de Céline Y... chez le médecin du travail, Céline Y... relève à juste titre : ' qu'elle a été embauchée le 1er octobre 2012
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9158a
14 mai 2014
14 mai 2014
Il expose qu'en septembre 2012, Mme Céline Z... a abandonné leur domicile et leur enfant sans laisser d'adresse et qu'il a saisi le juge aux affaires familiales ; que Mme Céline Z... a adopté une attitude
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9fdfa36083e3fb779edd9
18 octobre 2019
18 octobre 2019
condamné la société Celio France aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc3
26 mars 2008
26 mars 2008
distincts du grief de contrefaçon et débouter, en conséquence, la société CELINE de toutes ses demandes de ce chef, plus subsidiairement, juger que la société CELINE ne rapporte pas la preuve du préjudice
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. CELIAc/S.A
6253c94dbd3db21cbdd87e38
20 février 2006
20 février 2006
CELIA c/ S.A. LÉON BALCER S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3d9
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Pour cela, elle fait valoir les mêmes arguments déjà soutenus par Marie-Céline Y... concernant l'existence de la servitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e4
30 mars 2009
30 mars 2009
BANQUE EDEL C / Céline, Mireille X... Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
1 avril 2004
Selon la mère de Céline X..., Marie-Françoise LANNAUD, épouse E..., Daniel X... avait été un père violent et maltraitant envers sa fille : alors que Céline n'avait que 2 mois, Daniel X... avait porté
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f75
29 janvier 2015
29 janvier 2015
A... ... 84250 LE THOR Représenté par Me Véronique CHIARINI de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Céline Y...Née Z... épouse Y...
Source officielle16e chambre
5fda29be266e256e9d2d6544
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Par acte d' huissier des 12 avril 2016 et 19 janvier 2017, un commandement de quitter les lieux a été délivré respectivement à la SARL Célia et à l' EURL VanityVanity, occupante du chef de la SARL Célia
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