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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
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6 juillet 2017
La société Celio France, assurée par le biais de sa société-mère, Celio International, auprès de la compagnie Allianz Benelux (ci-après dénommée Allianz), commercialise des vêtements et autres équipements
Cour d'Appel
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17 septembre 2012
Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, Céline X... demande à la Cour de : RECEVOIR Madame Céline X... en son appel; Le DECLARER recevable en
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18 janvier 2011
Les éventuels rapports contractuels entre Mme Céline Y... et M.
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18 avril 2011
Monsieur Stéphane X... faisait citer Madame Céline Y... devant le Tribunal de Saint-Etienne pour : - voir fixer la créance entre époux due par Madame Céline Y... au titre de la construction de la maison
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CELIO FRANCE SCP PATRICE BRIGNIER SCP BTSG SELARL ASTERENc/S.A
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8 octobre 2024
La société Celio France n'a pas honoré les échéances mensuelles ainsi que les charges pour les périodes de fermeture.
Chambre Commerciale
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2 novembre 2023
Par acte du 19 novembre 2021, la société Celio France, la Selafa MJA en qualité de co-commissaire à l'exécution du plan et de co-mandataire judiciaire de la société Celio France, la Scp [Y] en qualité
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21 novembre 2007
et Céline X... (vendeurs), et Pascal Z... et Sylvie A...
1ère Chambre civile
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2 juillet 2025
Monsieur [T] [B] né le 17 Mars 1990 à [Localité 13] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Célia-Céline
Pôle 4 - Chambre 7
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6 octobre 2016
Parmi les occupants concernés par cette opération figure la société Celio exploitant un commerce de vente de vêtements au niveau - 3 du centre commercial.
11e Chambre A
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19 avril 2016
Il est rappelé que ce bail a été consenti à SARL La Celia pour l'exploitation dans les lieux d'une activité de 'salles de réception, réunion, fêtes diverses, restauration'.
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12 décembre 2011
APPELANTE : Mme Céline Aline Michèle Y... épouse X...
CHAMBRE SOCIALE B
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28 septembre 2018
* En ce qui concerne le retard apporté dans l'organisation des visites de Céline Y... chez le médecin du travail, Céline Y... relève à juste titre : ' qu'elle a été embauchée le 1er octobre 2012
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14 mai 2014
Il expose qu'en septembre 2012, Mme Céline Z... a abandonné leur domicile et leur enfant sans laisser d'adresse et qu'il a saisi le juge aux affaires familiales ; que Mme Céline Z... a adopté une attitude
Pôle 4 - Chambre 1
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18 octobre 2019
condamné la société Celio France aux dépens.
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26 mars 2008
distincts du grief de contrefaçon et débouter, en conséquence, la société CELINE de toutes ses demandes de ce chef, plus subsidiairement, juger que la société CELINE ne rapporte pas la preuve du préjudice
S.C.I. CELIAc/S.A
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20 février 2006
CELIA c/ S.A. LÉON BALCER S.A.R.L.
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1 octobre 2007
Pour cela, elle fait valoir les mêmes arguments déjà soutenus par Marie-Céline Y... concernant l'existence de la servitude.
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30 mars 2009
BANQUE EDEL C / Céline, Mireille X... Patrick X...
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1 avril 2004
Selon la mère de Céline X..., Marie-Françoise LANNAUD, épouse E..., Daniel X... avait été un père violent et maltraitant envers sa fille : alors que Céline n'avait que 2 mois, Daniel X... avait porté
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29 janvier 2015
A... ... 84250 LE THOR Représenté par Me Véronique CHIARINI de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Céline Y...Née Z... épouse Y...
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