Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00576_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Chocron, représentant la commune de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00673_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Dès lors, si la matérialité des faits n'est pas établie en ce qui concerne les propos licencieux qu'il aurait chuchotés à cette élève, elle l'est en revanche en ce qui concerne les gestes déplacés qu'il
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04509_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Conformément aux dispositions du II de l’article R. 123-208-5 du même code, cette carte autorisait l’ensemble des préposés de la société Sosogood à exercer une activité ambulante de vente de chouchou,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00003_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2024, Cœur d'Essonne Agglomération, représenté par Me Chocron de la SCP Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60355479ea0e5c7d16e91afa
12 mai 2016
12 mai 2016
Ainsi : - Vous vous moquez d'une résidente qui souffre de troubles digestifs et d'une autre personne accueillie que vous qualifiez de « chochotte ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b848
15 mai 2008
15 mai 2008
avocats au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DE PAU-PYRENEES Service du contentieux 26 Bis, avenue des Lilas 64022 PAU CEDEX Représentée par Madame CHOCHOIS
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5ae
18 mai 2022
18 mai 2022
[E] [V] né le 2 juin 1960 à [Localité 2] (63) demeurant à Chochat [Localité 2] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELARL SEATTLE AVOCATS, avocats
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02277_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Choechoe Dhondup Dhawo Tsang, né le 3 février 1992.
Source officielle1ère Chambre civile
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] [C] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02844_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Mme B et de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François Ségard, représentant le centre hospitalier de la région de Saint-Omer.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02924_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
B et de Me Justine Chochois, pour le centre hospitalier universitaire régional de Lille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02335_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
B, et de Me Chochois, représentant le SDIS du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0c
3 avril 2025
3 avril 2025
Le changeur s'approche alors du client et lui chuchote des propos inaudibles.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
677e162ddbb9bd42de09fb44
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il verbalise des idées délirantes mégalomaniaques dont le contenu précis est difficilement compréhensible du fait de son extinction de voix qui le fait s'exprimer par chuchotement peu audibles, il mentionne
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f5
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Elle vit depuis avec sa fille en France à Chicoy (40).
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02492_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - les observations de Me Monseigne, substituant Me Sutre, représentant Mme A, et de Me Chochois, substituant Me Segard, représentant le centre hospitalier de Saintonge
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e760ca52a2831c015e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FANOVAN, avocat au barreau de LILLE Monsieur [ZB] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS,substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7dee
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse.
Source officielleChambre Sociale
68e89308f271a402af33b898
9 octobre 2025
9 octobre 2025
juridictionnelle de [Localité 15]) INTIMÉE : [Adresse 9] ([11]) DE LA VENDEE [Adresse 1] [Localité 4] et dont l'adresse postale est : [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Raphaelle CHOCRON
Source officiellePage 4 sur 7