Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cc
23 octobre 2007
23 octobre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2007 No 2007 / Rôle No 00 / 21440 Christelle X... Martine Micheline Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90271
13 février 2013
13 février 2013
née le 02 Décembre 1961 à NANTES ... ... 83000 TOULON ayant pour avocat Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 944 du 29/ 03
Source officielleChambre 1-8
63c8edc3dc5b777c90992db0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ROSSI-LABORIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction de proximité de MARTIGUES en date du 17 Novembre 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 1119000261
Source officielle5e Chambre
63c10a6fbf9fd47c90a13ede
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pole social du TJ de [Localité 3] N° RG : 19/00309 Copies exécutoires délivrées à : la SCP DESJARDINS - LE GAC - PACAUD la SELARL [9] Copies certifiées conformes délivrées à : Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a65
18 septembre 2013
18 septembre 2013
né le 20 Décembre 1972 à BASTIA (20200) ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Christelle Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2c
20 janvier 2009
20 janvier 2009
intimée, non appelante, absente et représentée par maître ROSET loco maître BOERNER, avocat au barreau de Bordeaux. - C... Romuald Demeurant...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163cdb2a4f434918a1e5241
5 février 2010
5 février 2010
- signé par Monsieur Alain GIRARDET, président et Mademoiselle Christelle BLAQUIERES, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *** La société SONY
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d0
20 juin 2011
20 juin 2011
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christelle MAROT, greffier en chef, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
65b365561d7564000872e03c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, chargée du rapport qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d450
19 janvier 2011
19 janvier 2011
FABIANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 828 du 07/ 05/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003e
19 décembre 2012
19 décembre 2012
le 14 Février 1969 à CLERMOND FERRAND ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9c
11 janvier 2012
11 janvier 2012
, avoué à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 24 octobre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f98384a
10 avril 2025
10 avril 2025
MONTPELLIER N° RG 19/01732 APPELANT : Monsieur [G] [I] né le 14 Avril 1941 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 2] Représenté par Me Georges INQUIMBERT de la SCP CHRISTOL
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b62
6 mai 2003
6 mai 2003
LAPORTE, PRESIDENT chargée du rapport, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, assistée pendant les débats de Melle Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f730
16 mai 2012
16 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Michel ALIK-CAZENAVE, Vice-Président
Source officielle1ère chambre section inst
642d14e8cb8fa004f57da3a5
4 avril 2023
4 avril 2023
Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Lucie NICLOT, greffier ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement
Source officielle3e Chambre A
616340257dbf94c22343c9ce
13 mai 2011
13 mai 2011
née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] - [Adresse 3] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour assistée par Me Chrystel
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c56
15 janvier 2002
15 janvier 2002
FONTAINEBLEAU ès qualités de commissaire à l'execution du plan de cession et d'administrateur judiciaire POUR SA MAISONS ELYANCE représenté par la SCP ANNIE BASKAL, avoué assisté de Maître VALLEE Chrystelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89320
25 mai 2007
25 mai 2007
(association R'Libre) GREFFIER : Christelle CABRAL, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielle1ère chambre civile A
63c108a1bf9fd47c90a139d0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Localité 4] Représentée par la SELARL DREZET - PELET, avocat au barreau de LYON, toque : 485 INTIMEE : SARL LE PETIT BRIVADOIS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie ROSE
Source officiellePage 4 sur 6