CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

73 résultats pour « Christophe Leduc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

616355ccbf1fa7f870d29fac

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

rendu le 11 Décembre 2008 par le conseil de prud'hommes de EVRY RG n° 07/00139 APPELANT Monsieur [V] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Page 4 sur 4

← Précédent

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Radiations

LEDUC, Benjamin, Christophe, Jacques

SIREN 895237790Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

23/06/2026

Voir →

Créations

LEDUC, Nathan Christophe Adam

SIREN 842107658Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

13/02/2026

Voir →

Créations

LEDUC, Stéphane, Jean-christophe

SIREN 394931281Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

16/05/2025

Voir →

Créations

LEDUC, Christophe, Thierry, Philippe, Pierre

SIREN 939574869Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

16/01/2025

Voir →

Radiations

LEDUC, Christophe

SIREN 500938501Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

02/10/2024

Voir →

6253cd87bd3db21cbdd9395f

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

(toque 126), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SOCIETE CONSEIL FROID CLIMATISATION 2 Impasse des Poiriers Bas du Fort 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

19e chambre

60328551a27559b911c00905

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

la cour : Jugement rendu le 25 Janvier 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Commerce N° RG : 15/00038 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christophe J...

Source officielle
CA

16e chambre

615e0cddc25a97f0381f4b17

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° Section : N° RG : 11/08375 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD BOULAN LEDUCQ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032fee69e36c670ec843c08

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

2] 1970 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-michel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0354, substitué sur l'audience par Me Anne LEDUC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d79

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représenté et assistée sur l'audience par Me Jean-michel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0354, substitué sur l'audience par Me Anne LEDUC, avocat au barreau de PARIS, toque : A354 Madame

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fc

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Jugement rendu le 03 Juin 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 14/02029 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe

Source officielle
CA

3e chambre

60362463d016cd87bc526e3e

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

N° RG : 13/03327 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Marie-Cécile BIZARD de la SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD BOULAN LEDUCQ

Source officielle
CA

14e chambre

60325f55bdf62c946b89c549

Appel

15 février 2018

15 février 2018

Ordonnance rendue le 10 Mai 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 17/00651 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume BOULAN Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60353720fdebd2614377f8d3

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Avril 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/08984 - APPELANTS Monsieur [O] [G] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Christofer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd91854b8acbbb3e2f70b6e

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

ZAKINE ROZENBERG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant FEDERATION BATI-MAT-TP CFTC pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Xavier LEDUCQ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e07338cdc6046d47694a8f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Frédéric SANTINI de la SCP SANTINI - BOULAN - LEDUCQ

Source officielle