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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dba
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Elle prétend que malgré ses demandes, il ne s'est pas représenté à compter du lendemain, contestant l'attestation produite sur ce point par Christopher Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b807
19 février 2008
19 février 2008
Monsieur Christophe Z... ... 30240 LE GRAU DU ROI représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Jean Pierre CABANES, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Frédéric Z..
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89305
19 avril 2007
19 avril 2007
PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 AVRIL 2007 APPELANT : Monsieur José C... ... 43000 LE-PUY-EN-VELAY représenté par Me Christian MOREL avoué à la Cour assisté de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfc
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Christophe Z... M. Pascal Z... Mme Rosa Anna A... C/ M. Christian B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a493
16 janvier 2008
16 janvier 2008
C..., a glissé sur le marchepied, est tombé et est resté coincé sous la roue arrière gauche de l'engin. Il a été gravement blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c3
3 avril 2014
3 avril 2014
Maître Etienne WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1053 INTIMÉES Fondation L'INSTITUT PASTEUR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 25 rue du Docteur Roux
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c8
26 septembre 2007
26 septembre 2007
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc63
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Christophe A..., intervenants volontaires a, en substance, visant l'article 706-3 du Code de procédure pénale, * alloué à M. Roger X..., en sa qualité de curateur de M.
Source officielleChambre Sociale
652f799cb053208318995c63
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Localité 8] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [I] [G] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527bd
16 avril 2024
16 avril 2024
ROGER, avocat au barreau du HAVRE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6ba
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Christophe Roger Willy Y...
Source officielle2ème Chambre
6707701381e733ee26982de3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[F] [W] [G] né le [Date naissance 7] 1966 à [Localité 16] (38) de nationalité Française [Adresse 17] [Localité 14] LIBAN représenté par Me Christophe LACHAT de la SCP LACHAT MOURONVALLE, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac4f29ffd2adfff4f38e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Octobre 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/11635 APPELANTE Madame [U] [X] née le 02 juillet 1958 à [Localité 8] (Sénégal) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb8
18 juillet 2025
18 juillet 2025
par [7]' réalisé par le docteur [X] le 14 mars 2023 et que le tableau 57A porte sur une 'rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [7]' .
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e9
4 juin 2015
4 juin 2015
.-94320 THIAIS Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMÉ Monsieur Yann Y..., né le 08 décembre 1967 à CHOISY LE ROI 94600
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5b
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Représenté par Me Laurence ROQUES, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 344 INTIMÉS Monsieur Pierre Y... né le 02 Août 1982 à Vannes (56) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3a
18 janvier 2008
18 janvier 2008
-COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90804
25 juin 2013
25 juin 2013
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e49
8 novembre 2001
8 novembre 2001
INTIME : Monsieur Christophe X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx. Les Hauts d' Anjou 49100 ANGERS Convoqué, Comparant et assisté de Monsieur Roger Y..., Délégué Syndical CGT, muni d'un pouvoir.
Source officiellePage 4 sur 40