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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6160964941ad74d62c181877
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président Madame Denise JAFFUEL, Conseiller Madame Claudine ROYER, Conseiller qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9489e
3 février 2020
3 février 2020
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 décembre 2019, en audience publique, devant la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b51
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans leur délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60353720fdebd2614377f8d0
1 juin 2016
1 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président de chambre, Madame Claudine ROYER, Conseiller, Madame Agnès DENJOY, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
615e0e62c25a97f0381f55cb
18 novembre 2014
18 novembre 2014
NOVEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine
Source officielleChambre étrangers / HO
6440d7cfe704a005d1ed6f16
19 avril 2023
19 avril 2023
Le ministère Public Représenté à l'audience par François SCHUSTER, substitut général, entendu en ses observations aux fins de confirmation de l'ordonnance querellée, ************* Nous, Mme Claudine
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162a31f36ab09eb9a2fd7aa
10 avril 2013
10 avril 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Claudine
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61631512e03efc4516bd2d69
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Patrice MORTUREUX DE FAUDOAS, Président de chambre Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Claudine ROYER, Conseillère Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET :
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b5b
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947d2
4 novembre 2019
4 novembre 2019
(TOQUE 40) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 septembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Claudine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdacb942eaaaa5de418c25e
22 mai 2019
22 mai 2019
- signé par Bruno BLANC, Président et par Claudia CHRISTOPHE, greffière placée de la mise à disposition, à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire Monsieur [N] [H] a été
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603705d5fae4fba09dfa1ea7
24 juin 2015
24 juin 2015
déclaration d'appel du 08 juillet 2014, APPELANTE : Madame [G] [J], née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] (19100), de nationalité française, demeurant [Adresse 2], Représentée par Maître Claudia
Source officielle1ère Chambre
616301554c6681071edf6806
29 novembre 2011
29 novembre 2011
ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e61
1 mars 2021
1 mars 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ea
14 mars 2008
14 mars 2008
A Claude a été renvoyé devant le Tribunal Correctionnel de Colmar par ordonnance en date du 08 décembre 2005 rendue par Monsieur SCHMIDT, Juge d'Instruction.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60320e60c215e54661198d54
3 mai 2018
3 mai 2018
délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Monsieur Rémy LE DONGE l'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Greffier : Mme Claudia
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ad
8 février 2011
8 février 2011
ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc FONTAINE, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Claudine
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6033077962ecc379d9a7c605
12 octobre 2017
12 octobre 2017
- Signé par Monsieur LABEY, Président de la chambre et par Madame Claudia CHRISTOPHE, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Si Mme [F] devait dès lors prévoir une direction assurant la sécurité des skieurs situés en aval, rien ne démontre que tel n'ait pas été le cas.
Source officielle11e chambre
60342a9dff474d1c8fb6d3a8
26 janvier 2017
26 janvier 2017
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine
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