Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
616337df06e11dac7d76d028
28 mai 2010
28 mai 2010
La société Le CLAN ayant pour associé-gérant M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033d78990c7a38950b1c0ff
22 mars 2017
22 mars 2017
[J] sans cause réelle et sérieuse - condamné la société Climex à payer à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4e68452800008b2b55c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
* En l'espèce, la société Point Clim reproche à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9080b
24 avril 2013
24 avril 2013
(Maré), indiquant avoir reçu le 11 août 2009 les époux X... ainsi que les représentants de leurs clans respectifs et précisant que les " clans donnent un avis favorable à la demande de dissolution du mariage
Source officielleChambre-2 JCP
69675053cdc6046d473bd32c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[S] à la SARL Clim Eco, -prononcé l'annulation du contrat de crédit affecté liant Mme et M.
Source officielle1ère Chambre
67061e5ffde28ee4207113b6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CLAIN S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. ENTREPRISE CROIX S.A.R.L. ALLYTECH S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90953
12 juin 2013
12 juin 2013
au clan du mari dans le cadre d'une promesse de " don de vie " ; que se trouvant ainsi confiée au clan du mari, cette femme est en droit d'attendre du mari qu'il la respecte, la protège et l'assiste,
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e57e
3 avril 2025
3 avril 2025
SO CLIP ! C/ [R] [V] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f8
23 avril 2015
23 avril 2015
-X..., représenté par son chef de clan, M. Anicet E... , et le clan C..., représenté par M. Charles C....
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f2
24 avril 2013
24 avril 2013
, ce que confirme le chef de clan qui appuie cette demande ; Attendu que la difficulté soulignée par le chef de clan est que la requérante soit membre d'un clan kanak tout en ayant le statut de droit
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855ef
20 février 2001
20 février 2001
du conseil de prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT, section encadrement, en date du 23 Juillet 1998, dans un litige l'opposant à Maître DE BOIS, es-qualités de mandataire liquidateur de la SARL IMMO CLIM
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8c
6 avril 2004
6 avril 2004
CLIMEX en la personne de son représentant légal C/ Mme Colette X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd89498
13 juin 2007
13 juin 2007
Franck B... et la SARL CLIPPER en garantie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163f127fb73a9295bca64f6
25 février 2010
25 février 2010
de PARIS : - rejette les demandes du CLIPP tendant à la liquidation de l'astreinte en ce qui concerne la publication sur Internet et à la fixation d'une nouvelle astreinte, - condamne le CLIPP à payer
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888fd
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Après mise en demeure adressée le 18 juillet 2003 à sa cliente de régler la facture, la société CONDI CLIPS la faisait assigner devant le tribunal de commerce d'EVREUX.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69fd7784cdc6046d4703730f
7 mai 2026
7 mai 2026
[X] [A] une location avec option d'achat d'un véhicule Renault Clio d'un montant de 25 101,26 euros TTC moyennant le paiement hors assurance d'un premier loyer de 1 700 euros TTC puis de quarante-huit
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f522
19 avril 2012
19 avril 2012
, représenté par son chef de clan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90365
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Elle demeure..., dont est originaire son mari, au sein du clan Z...- A....
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03392_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme D a été recrutée, à compter du 16 octobre 2009, par la commune de Clion-sur-Seugne puis par le SIVOS Saint-Georges, Antignac, Clion, Mosnac et
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fe
24 avril 2013
24 avril 2013
Le chef (de clan) M. Y... André est favorable à (cette) démarche ".
Source officiellePage 4 sur 92