Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64acf3f503c09105db6c058e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
En tout état de cause, - débouter la S.A.S BROSSET IMMOBILIER et la S.C.P [C] - COULON - ATIAS de toutes leur demandes, fins et conclusions plus amples ou contraires.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01302_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 30 mai 2023, la société civile immobilière Serana, représentée par Me Cotillon, demande à la Cour : 1°) d'effectuer, auprès de l'Administration, les démarches nécessaires
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00871_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 avril 2022, le département des Vosges, représenté par Me Coulon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a7ab9e14e201140bd992
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163e0fb925cfde12668378a
6 mai 2010
6 mai 2010
Conseillère qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffabee
29 juin 2017
29 juin 2017
Le Hameau du Coulon, non comptabilisées) et l'absence de comptabilisation de chèques émis par la S.C.I.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
626cd2fcbd20aa057d9f381e
29 avril 2022
29 avril 2022
59, rue de l'Abondance - LYON BUSINESS CENTER 69003 LYON Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Séverine LE ROUX-COULON
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a991
1 octobre 2007
1 octobre 2007
la décision : Déclare la demande ou le recours irrecevable Nous, Alain TARDI, Président de Chambre, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Isabelle COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61631216615c943a65e04336
2 février 2012
2 février 2012
Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616318c4e0639f4f1a04a52b
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'auidence dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61634cf11c666ce2d9a48d33
16 juin 2011
16 juin 2011
Code de l'organisation judiciaire, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61637ed06fb0a05a234bb1c5
10 février 2011
10 février 2011
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163873b947dd77ae6de0262
9 décembre 2010
9 décembre 2010
Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162da6fdda066944ee0e849
14 juin 2012
14 juin 2012
ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [J] [U] dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162f6f9b807dfe813d2978f
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163230c3dbed56e5e2c2eb3
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61632b3481886c8c1bac974e
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163fb37aa666c51c0f5fa66
25 février 2010
25 février 2010
Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b44b
3 avril 2008
3 avril 2008
B. par elle seule, sans le concours ni le cautionnement solidaire de son concubin ; que partie de ce crédit a été remboursé par le produit de la vente de la maison appartenant à Madame Y..., sise à Coulon
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6780b7ae34dc79f9f0615044
8 janvier 2025
8 janvier 2025
RG 22/04523 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJX3 AFFAIRE : [T] [R] C/ Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble situé au [Adresse 2] ' [Localité 4], représenté par son syndic, la SARL Cabinet COULON
Source officiellePage 4 sur 82
LA TABLE DU COQUILLON
30/06/2026
Voir →
LA TABLE DU COQUILLON, J.NOEL
Acte sous seing privé en date du 27/04/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE TOULON le 06/05/2026, Dossier 2026 00022338. Référence : 8304P04 2026 A 01657. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Place du Coquillon 83110 SANARY-SUR-MER. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Place du Coquillon 83110 SANARY-SUR-MER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
21/05/2026
Voir →
LA TABLE DU COQUILLON
Cette société n'exerce aucune activité.
17/03/2026
Voir →
COQUILLON BENOIT
11/09/2025
Voir →
CLAIRETTES ET COQUILLON SARL
21/08/2025
Voir →