Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
6789f555b7cff8efb7357583
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par avenant du 2 octobre 2023, son contrat de travail a été transféré à la société Adevinta Product & Tech France pour occuper les fonctions de senior IT specialist/commercial contacts légal counsel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
659e477355379800088472b4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Therefore, Respondent is ordered to reimburse Claimants the amount of USD 3,502,394.24, corresponding to Claimants' Counsel and Experts' fees and costs; 2.
Source officielle6e chambre
603654b08f611db590833c1e
10 novembre 2015
10 novembre 2015
[P] -avocat et, alors, « senior counsel » à la BNP- en qualité de directeur juridique à compter du 2 janvier 2002; que la rémunération annuelle convenue de M.
Source officielleChambre Sociale
61632f5014ec5f96a7da0931
3 novembre 2011
3 novembre 2011
[K] [S] 'General Counsel & Company Secretary' assisté par Me Simon WESLEY (avocat au barreau de LYON) INTIME : Monsieur [T] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Jean FOLCO
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2f
15 avril 2024
15 avril 2024
Enfin, pour l'écran thermique (références 447550-0005, 813422-0001, 805628-0012, 805628-0001, 805628-0002), des pièces en acier en forme de coupelle et de couvercle circulaire percés, placées derrière
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fca4a9dd8f058416ba9e8ef
24 novembre 2020
24 novembre 2020
Depuis le 1er avril 2018, elle est Général Counsel de la société OpenClassrooms.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00572_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 février 2020 et les 16 juillet 2021 et 15 novembre 2022, la SA Lafarge, représentée par Mes Austry, Dardour-Attali, Garaud, Coustel
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69e1cda2cdc6046d47896eed
16 avril 2026
16 avril 2026
The Claimant's claim to order the Respondent to get back money to Claimant the lump sum not inferior to USD 50.000,00 taxes included for corresponding to the Claimant's counsel fees for defending the Claimant's
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8be6cdc6046d479d03da
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[U] a été signée par Mme [E] directrice des ressources humaines et par Mme [F], legal counsel soit la conseillère juridique.
Source officielle5e Chambre
60360ac226cfde6f73021d53
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Mme [Z], 'senior group legal counsel' au sein du groupe Belron, et ex-avocate de celui-ci, ainsi que M. [A] [T], DRH, le confirment également.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209709ce1420008389863
18 avril 2024
18 avril 2024
est gonflé empêchant de ce fait sa bonne fermeture, la tranche de l'ouvrant est brunie et encrassée, dépôts brunâtres incrustés à la jonction du mitigeur et de la crédence ainsi qu'en pourtour de la coupelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e0801120e9a89a34a6cc
6 avril 2012
6 avril 2012
constituant en fait un collier, l'emploi de l'un des systèmes n'excluant pas l'autre ; La société SFS INTEC HOLDING soutient que l'enceinte fonctionnellement indissociable de la vis est en fait une coupelle
Source officielle6e chambre
63d37b61d1bc2605de4b4dd5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[O], le confirment : - par courriel du 17 octobre 2018, Mme [B] [I], 'assistant director / General Counsel Office' à la société Ernst & Young, a adressé à M.
Source officielleChambre sociale
64379e4b9477fe04f5cc6653
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce n'est que le 14 mai 2019 que le General Cousel & Compliance Officer portait à sa connaissance par mail les seules conclusions de l'enquête rappelées en exorde de l'arrêt.
Source officielle1ère Chambre
680875d7dfde5caae99bd12a
22 avril 2025
22 avril 2025
Enfin, pour l'écran thermique (références 447550-0005, 813422-0001, 805628-0012, 805628-0001, 805628-0002), des pièces en acier en forme de coupelle et de couvercle circulaire percés, placées derrière
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69cdfc42cdc6046d47d21e7e
1 avril 2026
1 avril 2026
Par ailleurs, elle met en évidence qu'à compter de janvier 2020 le projet d'organigramme la positionnait en tant que ' senior counsel'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc4f429347d7732da768e1
5 décembre 2018
5 décembre 2018
D'autre part, dans l'extrait du registre européen des brevets (pièce 37-1 de la société Legal), la capsule est décrite comme comprenant un corps en forme de coupelle (avec paroi latérale extérieure, un
Source officielle9e Chambre C
5fdc89614a7ce0acb96b55f0
16 novembre 2018
16 novembre 2018
attestation de Marie Z... datée du 15 janvier 2015 selon laquelle «Le laboratoire était très sale après chaque séance de travail et des mégots de cigarettes lui appartenant trainaient régulièrement dans des coupelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63dc13ef607c90ab66f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
actuellement comme coarbitre dans un arbitrage CCI de télécommunication en Afrique où j'ai été nommé par une partie représentée par le cabinet McDermott Will & Emery dans lequel le professeur [N] [S] est of counsel
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6284908b498a54057d102f3e
17 mai 2022
17 mai 2022
alternatifs de résolution des conflits dans le cadre des relations commerciales euro-méditerranéennes. 40-Il a également indiqué que Maître [X], « conseil du demandeur dans le présent litige » (« counsel
Source officiellePage 4 sur 5