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358 résultats pour « Crespy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

642fb7c8cece1704f5747ab0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

5] Représentant : Me Sophie JULIENNE de l'AARPI JUNON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 704 APPELANT **************** L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTTAGES DE CRESSELY

Source officielle

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Annonces BODACC408 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING GROUPE CRESPY

SIREN 378040885Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE CRESPY

SIREN 660802398Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CRESPY AUMONT ARCHITECTES

SIREN 786118190Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET D'AVOCATS GIL CROS CRESPY

SIREN 444884381Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

30/06/2026

Voir →

Créations

CRESPY ESTEVENON, Kylian, Valentin, Jérome

SIREN 106386675Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

24/06/2026

Voir →

CA

Chambre 2-4

67ee19726cff766e94e38a5a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/10052 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXS3 Mme [S] [V] Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

3e chambre

6036b6159510cd56c7c2a4ab

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Elle n'a pas donné suite à cette offre et l'appartement qu'elle occupait a été vendu le 27 octobre 2005 à la société Cresta qui lui a délivré un congé en vue de la reprise pour le 30 septembre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5a2

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

En l'espèce, le fait allégué comme révélation de la mention d'un TEG erroné est le rapport de la Société INTER FINANCE LOISON CRESPY du 13 juillet 2006 ; la circonstance que l'emprunteur aurait eu à sa

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00323_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (Sarl) Pro Sport 24 a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner la communauté de communes Isle et Crempse

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62c52968a2c423637907977b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

BECK CRESPEL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Laure MOREAU ANSART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6969e2c1cdc6046d477d79f7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par ailleurs, Mme [U] a par acte du 13 février 2024 assigné M [Z], son épouse et ses deux enfants, ainsi que les SC Orléans Cresson, Orléans Cresson 2, et Orléans Mermoz devant le tribunal judiciaire de

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01417_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Cet indice, s'il n'est pas affecté par le projet à Crépy et Maisoncelle y demeure faible à 93°.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1638ac3a658931de05

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RG 24/10858 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUJG [H] [Z] [U] [T] [D] [A] [D] [M] [D] C/ [R] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin CRESPY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630e5bda3e3d3066036839

Appel

14 février 2012

14 février 2012

[F] [L] épouse [D] demeurant[Adresse 3] [Adresse 3] représentée et assistée de la SCP ARNAUDY - BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Isabelle DE CREPY

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CA

Avis

CADA:20171993

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

l'Etat ; b) la société X ; c) les collectivités territoriales concernées par le projet, à savoir le conseil régional, le conseil départemental, Luzy, Tazilly, Savigny-Poil-Fol, Ternant, Saint-Seine, Cressy-sur-Somme

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db4f

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

cour : Jugement rendu (e) le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00729 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-Chantal CRESPY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e1fc25a97f0381f5269

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

prise en la personne de ses représentants légaux (Intimée dans le RG 13/06737 ayant fait l'objet d'une jonction avec le RG 13/00117) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-François CRESPY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b727

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Référé 2008r219 du 27 février 2008 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 10 Juin 2008 APPELANT : Maître Martine B... ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ANNE CRESPELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9600dd8ed594ae9167f39

Appel

13 février 2020

13 février 2020

La société Beaurepaire y exploite une crêperie et il existe des points de cuisson au premier étage. L'immeuble du [Adresse 2] est, pour les autres lots, à usage d'habitation.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8775a08105d473cdef

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[F] [T] Représenté par Me Safia ABDELKRIM, avocat au barreau D'AMIENS APPELANT Caisse CREDIT MUTUEL DE CREPY EN VALOIS Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6969e2bccdc6046d477d79b8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

demande en nullité du testament, en ce qu'il a ordonné l'ouverture des opérations de compte liquidation de la succession, ainsi que le rapport à la succession des cessions de parts de la SC Orléans Cresson

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CA

Chambre 1-2

6789fa5c0c7dc206c9eb7f9d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PROVENCE VINS C/ [X] [D] [O] veuve [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Baptiste MARCOUL Me Benjamin CRESPY Décision déférée

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02514_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat mixte des eaux de la Dordogne (SMDE 24), la commune de Eyraud-Crempse-Maurens et la commune de Campsegret ont demandé au tribunal

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CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01063_20241113

Admin. Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 14 octobre 2024, la communauté de communes du Pays de Nay, représentée par la SELARL Gil-Cros-Crespy, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme

Source officielle