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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4c
19 mars 2007
19 mars 2007
CREPIN, avoués à la Cour assistée de Me Martine B..., avocat au barreau de TARBES Madame Maria de la Esperanza Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d6
13 janvier 2000
13 janvier 2000
Monsieur X..., - les agissements de la société FORD FRANCE constituent des actes de concurrence déloyale et le jugement retient à tort qu'il n'est pas démontré que les documents techniques, plans et croquis
Source officielle1ère Chambre
616323113dbed56e5e2c2edb
4 octobre 2011
4 octobre 2011
a : dit que la servitude de puisage instituée au profit du fonds [K] est opposable aux époux [J] ; condamné ceux-ci à réaliser les travaux de débouchage du puits et de mise en place d'une crépine
Source officielle1ère Chambre civile
642e638c826f3a04f521671f
5 avril 2023
5 avril 2023
PARTIES EN CAUSE : Madame [K] [Y] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me AVISSE substituant Me Angélique CREPIN
Source officielle1ère Chambre
6864c06217fdd29c29651802
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] se fondait sur une ligne séparative de propriété inexacte au vu du croquis n° 640 du 3 juillet 1970 enregistré au Livre Foncier.
Source officielle1ère ch. civile
62c5299ba2c4236379079bcf
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 05 JUILLET 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/02291 Tribunal judiciaire d'Evreux du 08 mars 2022 DEMANDEURS A L'INCIDENT : Maître Maxime CREPIN
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63cb9a20ce9fcf126a66
11 juillet 2022
11 juillet 2022
BERNARD PAGES [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane ANDREO, avocat au barreau de LYON, et par Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
6864c20d31953a33f9365f39
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [H] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Angélique CREPIN
Source officielle1ère chambre civile A
6162c5141e6e055673490894
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Un croquis de bornage a été réalisé le 7 octobre 2005 à la demande de [S] [F].
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a05e
6 novembre 2006
6 novembre 2006
INTIMEE : Compagnie d'assurances AGF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ... 75002 PARIS représentée par la SCP MARBOT / CREPIN
Source officielle1ère chambre
653b5972502b828318c4e4ae
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Croquis de conception, déjà réalisé : - Configuration de l'immeuble existant en 2D et 3D - Première exécution du croquis de conception en 2D et 3D - Présentation envoyée par email daté du 19 octobre
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Bernard X... SA AXA FRANCE IARDc/Monsieur Florian Y
6253cd19bd3db21cbdd923fd
20 mai 2015
20 mai 2015
lui avait coupé la route, - que les services de police ont situé le point de choc à hauteur du no 44 et considéré que monsieur Y... venait certainement de la rue du Moulis en contre sens, - que le croquis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e679
25 juin 2007
25 juin 2007
CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me François TAFALL, avocat au barreau de BAYONNE Monsieur Philippe X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00849_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces croquis comportent une échelle permettant de reconstituer les dimensions des bâtiments représentés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8dc
18 mars 2008
18 mars 2008
Il critique également les conditions dans lesquelles les analyses ont été effectuées par le laboratoire Lara et le laboratoire Crépin aux motifs principaux que : * l'analyse du laboratoire Crépin a porté
Source officielleAvis
CADA:20185482
18 avril 2019
18 avril 2019
réponse à la demande qui lui a été adressée, la garde des sceaux, ministre de la justice a informé la commission que le document sollicité avait été communiqué le 22 janvier 2019, à l'exception des croquis
Source officielleAvis
CADA:20185480
18 avril 2019
18 avril 2019
réponse à la demande qui lui a été adressée, la garde des sceaux, ministre de la justice a informé la commission que le document sollicité avait été communiqué le 22 janvier 2019, à l'exception des croquis
Source officielleAvis
CADA:20185475
18 avril 2019
18 avril 2019
réponse à la demande qui lui a été adressée, la garde des sceaux, ministre de la justice a informé la commission que le document sollicité avait été communiqué le 22 janvier 2019, à l'exception des croquis
Source officielleAvis
CADA:20185476
18 avril 2019
18 avril 2019
réponse à la demande qui lui a été adressée, la garde des sceaux, ministre de la justice a informé la commission que le document sollicité avait été communiqué le 22 janvier 2019, à l'exception des croquis
Source officielleAvis
CADA:20185478
18 avril 2019
18 avril 2019
réponse à la demande qui lui a été adressée, la garde des sceaux, ministre de la justice a informé la commission que le document sollicité avait été communiqué le 22 janvier 2019, à l'exception des croquis
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