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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
61629f7335a5d4e0c2ddc9d3
27 février 2013
27 février 2013
GESTION TRANSACTION DE FRANCE [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Maître Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de Paris, Toque : L064 Ayant pour avocat plaidant Maître Cyrile
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58e
11 juin 2008
11 juin 2008
Cyrille, Né le 31 janvier 1975 à BLAYE, Fils de X... Roland et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b8
9 février 2010
9 février 2010
Nicolas X... qui se rendait à son travail au volant de son scooter, a percuté l'arrière d'un camion conduit par M. Cyril Y..., appartenant à la société SCAIC arrêté sur le bord de la chaussée. M.
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CAMBOL S.C.I. B.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03144faaa82907ff0461b
22 août 2024
22 août 2024
[G] il aurait vidé son camion VL (véhicule léger) et regroupé dans le camion le second tour'; qu'il aurait dit à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f62
23 février 2016
23 février 2016
Cyrille D... et de M. Dominique Z... et échangés entre eux et Mme Nina X....
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4b
30 novembre 2006
30 novembre 2006
GENERALI ASSURANCES IARD SARL MONFLANQUIN BRICOLAGE ET MATERIAUX C/Cyrille X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdbbc4b52a3b99b768e697b
4 février 2019
4 février 2019
teneur en carbone s'élevait à '9" sans autre précision.
Source officielleChambre 4-8
6364ba59e405357f749ea5b4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
APPELANT Monsieur [L] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Séverine PENE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Cyril MARTELLO, avocat au barreau de TOULON INTIMEES ETABLISSEMENT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65375f53974d258318454fc7
23 octobre 2023
23 octobre 2023
le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 26 juillet 2021 APPELANT : Monsieur [Y] [K] [R], de nationalité Irakienne, demeurant Dahoux - Irak représenté par Maître Cyril
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64581a7b805de12b7ac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il apparaît qu'au lieu de freiner, le camion de l'entreprise TCB a fortement dévié sur sa gauche et est entré en collision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b368
15 mai 2008
15 mai 2008
AQUITAINE ROUTE c / Cyril X..., DU 15 MAI 2008 Rendu par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb7b064d4c3f5966928868
1 mars 2019
1 mars 2019
La société CMI a sollicité de la société Promeco qu'elle récupère les invendus des opérations terminées Christian Lacroix, Cyril Lignac, Lamarthe et Couzon et a bloqué les réglements dus à la société Promeco
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7ab
1 avril 2008
1 avril 2008
APPELANT Monsieur Cyril X... ... 77185 LOGNES comparant en personne, assisté de Me Valérie PLANEIX, avocat au barreau de PARIS, toque : J83.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176c
11 juin 2014
11 juin 2014
Cyril X...né le 18 Juillet 1980 à BASTIA (20200) ... 20221 PRUNETE assisté de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
été CHUBB EUROPEAN GROUP SE SAS DANONE PRODUITS FRAIS FRANCEc/SARL TRSO
6186284247159504fd50e9fc
4 novembre 2021
4 novembre 2021
son gérant, domiciliéen cette qualité au siège sis, [Adresse 4] - [Localité 3] représentée par Maître Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Cyril
Source officielle14e Chambre
5fdc7fcb1885d0a30953d863
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f5ff1ce523525b14ffd99e
8 avril 2025
8 avril 2025
Défaillante - déclaration d'appel signifiée à personne habilitée **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Février 2025, Monsieur Cyril
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033594b2909c50a69fbdfe8
30 juin 2017
30 juin 2017
de Grande Instance de SENS - RG n° 14/00671 APPELANTS Monsieur [I] [A] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté sur l'audience par Me Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ca7
30 juin 2017
30 juin 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Cyril GUITTEAUD de la SCP EVRARD & ASSOCIES, avocat au barreau de SENS Madame Antoinette Z... Veuve X... née le [...]
Source officiellePage 4 sur 9