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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
634e41e8dfc182adff7ad5ac
17 octobre 2022
17 octobre 2022
La société Diane a adressé à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04548_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
N'Diaye et non communiquée. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a017bdd6bd9057dc56d3c
9 mai 2022
9 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date de la souscription, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c7d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
par la SA Diac
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c405a52a8057d9918c7
16 mai 2022
16 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date des souscriptions, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c405a52a8057d9918cb
16 mai 2022
16 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date des souscriptions, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officielleChambre 3 A
63d0d59781a7b805de12b4fd
23 janvier 2023
23 janvier 2023
La Sas Geo Trans a conclu au rejet des demandes de la Sa Diac.
Source officielleChambre 1-7
671b35242edfb0b58c05e925
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Par assignation du 30 décembre 2021, la société DIAC a fait citer M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e50add8d194f138d4dd2
5 septembre 2022
5 septembre 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date des souscriptions, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e50add8d194f138d4dd6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date de la souscription, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e50bdd8d194f138d4dd8
5 septembre 2022
5 septembre 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date de la souscription, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69614676cdc6046d47c51930
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par un acte en date du 21 août 2024, la SA Diac a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c3e5a52a8057d9918bb
16 mai 2022
16 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date des souscriptions, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officielle1ere Chambre
6707701181e733ee26982dc9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par déclaration déposée le 24 janvier 2023, la société Diac a relevé appel.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696a7f80cdc6046d478e92b6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
pas lieu d'appliquer les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SA DIAC.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634e41e9dfc182adff7ad5b0
17 octobre 2022
17 octobre 2022
La société Diane a adressé à M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c79aebda31367c908eb4ed
17 janvier 2023
17 janvier 2023
, débouté la Sa Diac de l'intégralité de ses demandes et condamné la Sa Diac à supporter les dépens.
Source officielle1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba49042
1 avril 2025
1 avril 2025
[V] et la société Action Diag 85.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c405a52a8057d9918c9
16 mai 2022
16 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date de la souscription, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officielleChambre de la Proximité
627df9800d41e0057d43e791
12 mai 2022
12 mai 2022
Par jugement du 28 mai 2021, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire du Havre a : - déclaré la SA Diac irrecevable en ses demandes ; - condamné la SA Diac aux dépens ;
Source officiellePage 4 sur 214
DIABY KABA
26/07/2026
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DIABY, Madiba
26/07/2026
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DIABAGATE, Hamad
26/07/2026
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Diaby, Noumouke
24/07/2026
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Diaby, Sény
24/07/2026
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