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1 879 résultats pour « Didier Besson étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02112_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

B D, la société MDETC, la société SLG Paysage, Me Didier Courtoux en qualités de mandataire judiciaire de la société Dutheil, ainsi que les sociétés Socotec France et Etudes Structures Béton Armé Rénovation

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c99bbd3db21cbdd88c7b

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Dit que Didier X... n'a pas commis d'actes de concurrence déloyale. Déboute la société UFIFRANCE PATRIMOINE de sa demande indemnitaire à ce titre.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162efb48fe037d2cb4a0517

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

-la Société DIDIER ETANCHEITE titulaire du lot étanchéité assurée auprès de la CAMBTP -le Bureau APAVE titulaire d'une mission de contrôle technique.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6a17d048cdc6046d4730e59d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre et de la formation Madame Christine DA LUZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035060d6d9f303323326757

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

[R] [B] a été engagé par l'imprimerie Jean Didier SA (devenue Imprimerie Didier Mary) par un contrat à durée déterminée du 28 août au 28 novembre 1989, en qualité de receveur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9141c

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

X... a relevé appel et la société Clinique Saint Didier a relevé appel incident. Les deux parties ont conclu.

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CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df34

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Didier X...

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da5

Appel

7 février 2006

7 février 2006

ROCHER, Didier et Gérard X... aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d0

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

P. 20337-28006 CHARTRES CEDEX prise en la personne de son représentant légal Monsieur Didier X... ...

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CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z

6253cd51bd3db21cbdd92eab

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Sylvain et Didier A..., héritiers de Claude A..., chacun en l'étude de l'huissier de justice, qui n'ont pas constitué avocat.

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CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03112_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête, que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e185

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Didier X... et Mme Annick Joséphine Jonas Y... est issu un enfant, Joyce, né le 10 mai 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295c

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

RG N : 14/ 01355 AFFAIRE : Didier Franck Noël Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a46

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

MARSHALL, Premier Président Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Catherine LELONG, Conseiller Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b21

Appel

9 juillet 2003

9 juillet 2003

./ Jérôme Z..., Simon Z..., Didier A..., S.A. AXA CONSEIL Y... P A M DE LOT ET B..., Consorts Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901da

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 09 Novembre 2011, enregistrée sous le no 21 373 assuré : Didier X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee9

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Didier X... C/ Mme Catherine Y...épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c855

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Par jugement du 19 septembre 2005 le Conseil des Prud'Hommes de LYON a sursis à statuer sur l'examen des demandes de Didier Y... dans l'attente de la décision à intervenir sur l'action publique suite à

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CA

11e Chambre A

60343ecee780742ffc53a7e4

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

DU 17 JANVIER 2017 N° 2017/ 34 Rôle N° 15/18121 SARL BUNNIES C/ [U] [B] épouse [H] Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie TROEGELER Me Jean-didier

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CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Didier Q... de ses demandes ; -déboutait la SAS OMRON ELECTRONICS de sa demande fondée sur l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; -condamnait Monsieur Didier Q... aux dépens.

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