Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22NT00521_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde4
21 mai 2008
21 mai 2008
EXPOSÉ DU LITIGE Engagé le 14 avril 1975 en qualité d'ouvrier drousseur par la société FILATURE MICHEL THIERRY, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d4
12 février 2019
12 février 2019
B... revendique, outre son statut de taxi, une place de stationnement rue Drouet d'Erlon à Reims.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93316
24 mai 2016
24 mai 2016
date du 23 Avril 2014, rg no F 12/ 00697 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 MAI 2016 APPELANTE : SARL SARL CEGELEC REUNION Zac 2000 avenue Théodore Drouhet
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9129c3df04f589a411
11 avril 2023
11 avril 2023
Madame [I] [R] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 20] (Sicile) Wahpool Cottage, Felindre Farchog, CRYMYCH (Pembrokeshire) SA [Adresse 14] représentées et assistées de Me Renan DROUET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61630e47da3e3d3066036707
13 mars 2012
13 mars 2012
dire que les commissions sur les ventes Bader et Labourdette devaient faire l'objet d'un partage avec une autre négociatrice, Madame [O], la vente Recorder d'un partage avec Madame [X], qu'une vente Drouet
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b9
3 juillet 2018
3 juillet 2018
En l’'espèce, le litige porte sur la fixation de la valeur locative de l’'Hôtel du Nord, sis 75 Place Drouet d’'Erlon à Reims.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05210_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fombeur, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Drouet, avocat de la SCI Cléry,
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00141_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - les observations de Me Drouet, représentant Mme B et de Me Durand, représentant la commune de Forges et la communauté de communes
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03472_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Fortat, avocat de M. et Mme E..., G..., pour le cabinet Jorion Avocats, avocat de la commune de Jablines, et de Me Drouet, pour la SCP
Source officielle2ème Chambre civile
63d379b9d1bc2605de4b47ac
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PAYANA CONSULTING venant aux droits de la SASU ARYA N° SIRET : 803 265 552 [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Renan DROUET, avocat
Source officielle3e chambre sociale
671b357f2edfb0b58c05ecfd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
déférée à la Cour : Jugement du 15 AVRIL 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG19/00226 APPELANTE : SARL [5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Stéphanie DROUET
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa965f
3 avril 2024
3 avril 2024
par Me Kaltoum GACHI, avocat au barreau de Rouen INTIME : Monsieur [J] [Z] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] représenté et assistée par Me Philippe DROUET
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cae
5 janvier 2016
5 janvier 2016
décision attaquée en date du 23 Octobre 2013, enregistrée sous le no 22 433 ARRÊT DU 05 Janvier 2016 APPELANT : Monsieur Joël X... ... 72310 LA CHAPELLE GAUGAIN représenté par Maître DROUET
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01940_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Drouet substituant Me Chaumette, représentant M. C H et Mme Asmelash Teklemaryam.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03470_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Leroy, représentant la commune de Charbonnières-les-Bains et de Me Drouet
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00050_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Drouet, représentant M. E, et de Me Balloul, représentant la commune de Quiberon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00472_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Quenette, - et les observations de Me Drouet, représentant les consorts B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01002_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 décembre 2016 et les 9 janvier et 15 décembre 2017, la société EasyJet Airline Company Limited, représentée par Me Drouet
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c3
16 avril 2024
16 avril 2024
D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [E] [U] né le 30 Mars 1973 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] représenté et assisté de Me Renan DROUET
Source officiellePage 4 sur 6