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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8e92a5b3e8ade13e40
16 juillet 2024
16 juillet 2024
HORIZON VERT [Adresse 3] [Localité 4] concluant par Me Samuel VANACKER, avocat au barreau de LILLE représentée par Me Patrice DUPONCHELLE de la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleRéférés du PP
679481570175ed452fca5922
24 janvier 2025
24 janvier 2025
simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 342 913 191, ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Marine DUPONCHEEL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67ee196a6cff766e94e389fc
2 avril 2025
2 avril 2025
[U] PRODUCTIONS [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Sophie LANCKRIET de la SARL ESIA AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE substituée par Me Marie DUPONCHELLE, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603764185d46554136002743
31 mars 2015
31 mars 2015
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 380 920 777 Représentée par Me Valérie PROVOST-DUPONCHEL
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02350_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Benita-Duponchelle, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b36b893ab038bd465fc3
29 avril 2025
29 avril 2025
situé [Adresse 8], [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistées de Me Pierre DUPONCHEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e2d9477fe04f5cc65f5
12 avril 2023
12 avril 2023
Cour : Jugement du 05 Février 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 17/00812 APPELANTE Madame [E] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pierre DUPONCHEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
poursuites et diligences de son représentant légal Cabinet BOMMART-FORSTER [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Valérie PROVOST DUPONCHEL
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885cf
29 juin 2006
29 juin 2006
Selon le rapport du 3 novembre 2004 de l'expert amiable, Monsieur DUPONCHELLE, requis par la société COMYN pour évaluer son préjudice économique, le chiffre d'affaires de cette société a évolué comme
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b060
12 décembre 2007
12 décembre 2007
prud'hommes de BOBIGNY section Commerce RG no 03/00783 APPELANTE YUSEN AIR & SEA SERVICE (FRANCE) Village Fret - Bât.3447 7 rue du Té, Fret 4 93290 TREMBLAY EN FRANCE représentée par Me Denis DUPONCHEL
Source officielleChambre 1-5
63c79ad9da31367c908eb48a
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de NICE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMMUNE DE [Localité 6] Assignée en intervention forcée le 10/06/2022 à personne habilitée Représentant : Me Aude DUMOUCHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3c
4 septembre 2014
4 septembre 2014
représentée par Maître Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jean-Charles ORLANDINI, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Aude DUMOUCHEL
Source officielle1ère Chambre civile
68fb978511af6ba0065f423f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
nationalité Française [Adresse 4] [Localité 11] Madame [C] [H] née le [Date naissance 7] 1949 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 11] Représentés par Me Marie DUPONCHELLE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02409_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2022, Mme B, représentée par Me Dumouchel de Premare, demande à la Cour : 1°) d'annuler les jugements des 24 février 2022 et
Source officielleChambre Commerciale
69eaff6ccdc6046d47579b27
23 avril 2026
23 avril 2026
de l'un de ses dirigeants responsables domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [C] représentée par Me Margot BLANCHARD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Patrice DUPONCHELLE
Source officielle1ère Chambre civile
695e3aa675782d5f06113b97
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DEMANDERESSE A LA DECLARATION DE SAISINE ET Monsieur [U] [N] né le 22 Février 1953 à [Localité 7] (62) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Patrice DUPONCHELLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162823f7a007b88ee15678a
5 juin 2013
5 juin 2013
jugement rendu le 08 Novembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 09:13041 APPELANT Monsieur [K] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Denis DUPONCHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3d
4 septembre 2014
4 septembre 2014
représentée par Maître Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jean-Charles ORLANDINI, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Aude DUMOUCHEL
Source officielleChambre Sécurité Sociale
652f78feb053208318995ad5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 19 Août 2021 ENTRE APPELANTE : SASU [17] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par Me Marine DUPONCHEEL
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6a1e6663cdc6046d47cabdd5
29 mai 2026
29 mai 2026
TOURS en date du 02 Juin 2025 ENTRE APPELANTE : S.A. [1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emilie FRENETTE, avocat au barreau d'ORLEANS ayant piur avocat plaidant Me Pierre DUPONCHEL
Source officiellePage 4 sur 5