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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
659e429a5537980008847075
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Nous t'avons hébergé 3 semaines en juin et ton cheval est resté 2 mois et demi en pension.
Source officielleChambre 1 A
64b77f1dd1e51905db2b1d38
12 juillet 2023
12 juillet 2023
MINUTE N° 332/23 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Thierry CAHN Le 12.07.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162c831b820aa60963d844d
6 septembre 2012
6 septembre 2012
au barreau de PARIS, toque : C0732 INTIMEE Association CLINIQUE [6] [Adresse 2] représentée par Me Bernard DUMONTEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : K0158 substitué par Me Christine CHEVAL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6033b6581da5eb69c6f8d692
20 avril 2017
20 avril 2017
Bernard CHEVALIER, Président Mme Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre sociale 4-4
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9 avril 2025
9 avril 2025
par le Conseil de prud'hommes de MANTES-LA-JOLIE Section : C N° RG : F 21/00215 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE Me Charlotte CHEVALLIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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3 avril 2026
3 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Mme Sandrine BOURDIN, conseillère Mme Laetitia CHEVALLIER, conseillère
Source officielleCour d'Appel
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18 octobre 2007
18 octobre 2007
le conseil de prud'hommes de CRETEIL section encadrement RG no 04/02736 APPELANT 1o - Monsieur Dominique X... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE comparant en personne, assisté de Me Isabelle CHEVALIER
Source officielleCour d'Appel
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27 mai 2008
27 mai 2008
RENNES Maître Gilles Y... es qualité de liquidateur de la Société AXIS LOGISTICS Ledit mandataire demeurant 4 Le Parvis de Saint Maur 94106 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX représenté par la SCP CHEVALLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bc
27 mai 2008
27 mai 2008
Me Laurent PETIT, avocat au barreau de RENNES Maître Gilles Y...es qualité de liquidateur de la Société AXIS LOGISTICS Ledit mandataire demeurant ... 94100 SAINT MAUR représenté par la SCP CHEVALLIER
Source officielle2ème Chambre
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
et substitué par Me LE CALVEZ, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail
Source officielle1ère ch. civile
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER
Source officielle6ème Chambre
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
[R] [L] atteste, le 8 janvier 2022, qu'il met à la disposition de son fils son matériel (élagueuse, tracteur 60 chevaux, remorques, herse vibrante, rotovator, faucheuse, pirouette, ondaineur, broyeur,
Source officielleChambre 4-1
6431060428558704f52e680d
7 avril 2023
7 avril 2023
] a été licencié pour faute grave en ces termes: 'Les faits qui vous sont reprochés sont ceux que nous vous avons présentés lors de cet entretien au sujet du dossier immobilier « CAVE COOPERATIVE CHEVALIER
Source officielle2e chambre 2e section
5fd872d943b615220bc3a2d1
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Elle pourvoit à l'entretien des chevaux de sa fille [V] et vit dans l'ancien domicile conjugal avec son fils [H], âgé de 27 ans.
Source officielle1ère ch. civile
64f02e6adb41fad969879bb8
30 août 2023
30 août 2023
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 17 mai 2023, où l'affaire a été mise
Source officielle2ème Chambre
6799c939d742d0b11d26bdcf
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Farida KHEDDAR, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
633fc2fde633183e2ee179a3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ayant son siège social, [Adresse 2] représentée et assistée de Me Benjamin Chevalier, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Lucile Gruson, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61625c91d64a6b1f514876f8
31 octobre 2012
31 octobre 2012
H3M exerçant sous l'enseigne «La Compagnie des Petits» [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Florence CHEVALIER, avocate au barreau de MARSEILLE INTIMÉE Mademoiselle [V] [L]
Source officielleChambre 2 A
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
Or, il a acheté la parcelle [Cadastre 2] en 2004 et, après avoir loué la parcelle [Cadastre 5] en 2006, il l'a achetée et clôturée pour y mettre ses chevaux en 2014, - le plan cadastral mis à jour par
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01481_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
connaissance du 21 octobre 2014 par le sous-préfet du Havre des risques littoraux sur la commune d'Etretat que le terrain d'assiette du projet est exposé à un risque de submersion marine et se situe à cheval
Source officiellePage 4 sur 6