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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
L'ordonnance de clôture a été rendue le 9 novembre 2011 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Nicole BALUZE-FRACHET, magistrat rapporteur, assisté de Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6034c2b9c85f0eadbc403154
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseiller faisant fonction de Président Madame Camille-Julia GUILLERMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a349
10 janvier 2008
10 janvier 2008
PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR : Monsieur Marius X..., demeurant... 06270 VILLENEUVE LOUBET comparant et assisté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour D'UNE PART DÉFENDEURS : Maître B...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c683
15 septembre 2008
15 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Elisabeth BORDIER 15 / 09 / 2008 ARRÊT du : 15 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01595 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc1
23 mars 2006
23 mars 2006
: Tribunal d'Instance d'ORLEANS en date du 14 Décembre 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Pascal Y..., demeurant ... représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour D'UNE PART INTIMÉE :
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac90
10 mars 2008
10 mars 2008
Marie- Brigitte NOLLET, Conseiller, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f58
2 mai 2006
2 mai 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER la SCP LAVAL - LUEGER 02/05/2006 ARRÊT du : 02 MAI 2006 No : No RG : 05/01298 DÉCISION ENTREPRISE :
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e73
15 février 2007
15 février 2007
par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Vincent VARET, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cc
15 février 2007
15 février 2007
: Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 17 Novembre 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Christine-Anne X..., demeurant ...37230 LUYNES représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871b0
22 décembre 2005
22 décembre 2005
SANTA CRUZ agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège, 38 Rue du Général de Gaulle - 45650 ST JEAN LE BLANC représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d27
12 janvier 2006
12 janvier 2006
de GIEN en date du 19 Octobre 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Roland X..., ... par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP VERBEQUE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be36
3 juin 2008
3 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 03 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01130 Grosses + Expéditions la SCP LAVAL-LUEGER Me Elisabeth BORDIER APPEL d'un jugement du Juge aux affaires
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93578
3 octobre 2016
3 octobre 2016
APPELANTE Madame Séverine X... ... ... 97139 LES ABYMES Comparante en personne Assistée de M. Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d26b
26 novembre 2009
26 novembre 2009
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me BORDIER 26 / 11 / 2009 ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2009 No : No RG : 09 / 01303
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60335a79a81ee80b8f188e49
3 juillet 2017
3 juillet 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 JUILLET 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 16/03171 [
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894be
8 novembre 2007
8 novembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me BORDIER 08 / 11 / 2007 ARRÊT du : 08 NOVEMBRE 2007 No : No RG : 07 / 00165
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93502
30 juin 2016
30 juin 2016
Elisabeth, Catherine Y...née X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94856
20 juin 2019
20 juin 2019
de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8798f
15 décembre 2005
15 décembre 2005
AUTOMATES DE DISTRIBUTION ORLEANAIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 55 rue de la Sente aux Veneurs - 45000 ORLEANS représentée par Me Elisabeth BORDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aaf
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seule
Source officiellePage 4 sur 14