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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebc

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B RG N : 07/ 01425 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Fabienne X... C/ Régis Y...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A

6358cd72c40aa805a7864b2d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En dépit de ses relances, la société Fabien Matériaux n'a reçu le paiement que de la commande des panneaux "Trilatte".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10c

Appel

17 février 2009

17 février 2009

Monsieur Fabien Y..., né le 19 Juillet 1959 à VESOUL (70000), de nationalité française, demeurant ...

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02814_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que les maires de Farino et Moindou, par leur décision conjointe du 8 décembre 2022, n'ont ni retiré ni abrogé l'arrêté du 30 janvier 2020 du maire de Farino, qui avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd8535c

Appel

9 février 2001

9 février 2001

FAITS ET PROCEDURE, Par requête du 21 novembre 2000, Madame Fabienne X... a, sur la fondement de l'article 462 du nouveau code de procédure civile, formé une demande de rectification d'erreur matérielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89827

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Fabienne remplissent donc les exigences de motivation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e4c

Appel

2 février 2016

2 février 2016

de l'article 700 du code de procédure civile, - donné acte à l'AGS de son intervention pour le CGEA de Rennes, - condamné Madame Fabienne X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91890

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

RG N : 13/ 00666 AFFAIRE : Mme Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d3

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Fabien Ludovic Y...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA00223_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Article 2 : La commune de Farino versera à l'EURL Scierie BMNS une somme de 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd93596

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

BOYER, greffier avons entendu : Fabian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf96

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Fabien né le 11 Mai 1980 à BORDEAUX Fils de X... Mériem De nationalité française Célibataire Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eae

Appel

2 mai 2014

2 mai 2014

La demande de Fabien Z... lui avait paru motivée et verbalisée.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00220_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Mme C est propriétaire d'un terrain situé au sein du lotissement Les Hauts de Farino, à Farino, en Nouvelle-Calédonie, et elle y a fait construire une maison au début des années 1990.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937df

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Vu la déclaration d'appel de Mme Fabienne X..., reçue au greffe de la cour le 2 décembre 2016, En présence : - de Mme Fabienne X..., - de Me Alex MARIUS, avocat commis d'office au barreau de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

L'audition de Fabien et Aurélien a eu lieu le 7. 01. 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e22

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

X...,- confirmé pour le surplus la décision du 22 novembre 2002 rejetant la réclamation de Fabien X...,- rejeté la demande pour frais irrépétibles et condamné Fabien X... aux dépens;Le litige était né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c95e

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Aussi le licenciement de Fabien X... a été justifié par une cause réelle et sérieuse. Le jugement sera infirmé de ce chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25b

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Fabien Michel Antoine X..., majeur protégé né le 05 Avril 1982 à SAINT-ETIENNE (42000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

C/ Mme Fabienne Y... Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...

Source officielle

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