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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f34
18 janvier 2007
18 janvier 2007
MARIANNE EXPERTS 2 rue du 19 mars 1962 92110 CLICHY représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Patrick FOLLAIN, avocat au barreau de Seine Saint Denis INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936d
9 octobre 2007
9 octobre 2007
; il a retrouvé un emploi seulement en février 2006; l'expert fixe le pretium doloris à 3,5/7 et le préjudice esthétique à 0,5/7 ; il retient un préjudice d'agrément pour la pratique antérieure du footing
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6901ad9d748a422ad95354d6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
: Demande relative au rapport à succession Décision attaquée : n° 22/04674 rendue par le TJ de [Localité 15] le 10 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [Z], [B], [M] [C], représenté par Me Sylvie FOADING-NCHOH
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
662b43dbfe25450008314a0e
25 avril 2024
25 avril 2024
Octobre 2021 -Juridiction de proximité de Paris - RG n° 21-005595 APPELANT Monsieur [R] [G] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Né le 16 octobre 1954 à [Localité 7] (99) Représenté par Me Sylvie FOADING-NCHOH
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b0
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Commandant du Navire DELMAS MASCAREIGNES Grosse délivrée le : à : SIDER Me FAVAREL (18 quai de Rive Neuve-13007 MARSEILLE) Me DELPLANQUE (28 rue Boissy d'Anglas-75008 PARIS) Me FOLLIN
Source officielle1ère chambre sociale
68fb978411af6ba0065f4120
23 octobre 2025
23 octobre 2025
- une attestation de Mme [I] [Y] mère de la salariée qui indique que sa fille s'est plaint des remarques désobligeantes de sa responsable [U], laquelle lui demandait de faire du forcing auprès des clientes
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b5992502b828318c4e545
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DURIF AVOCATS, avocat au barreau de SENS substituée à l'audience par Me Sylvie FOADING-NCHOH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1002 Madame [N] [K] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1957 à
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
2008, - Déficit fonctionnel permanent : 8 %, -Souffrances endurées : 3,5 /7, - Préjudice esthétique temporaire et définitif : 1,5 / 7, - Préjudice d'agrément pour la pratique du ski et du footing
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee25
26 septembre 2011
26 septembre 2011
X... ne produit au soutien de sa demande qu'une attestation sur l'honneur d'une voisine qui mentionne avoir fait du footing et du ping-pong pendant de longues années deux fois par semaine avec la victime
Source officielleChambre Commerciale
65321b869e4ea48318f5b0f2
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[N] pratiquait le footing et était inscrit dans un club de sport « d'entretien ». M. [N] évoque l'arrêt de toute activité sportive ainsi que l'arrêt de la musique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeac
29 avril 2008
29 avril 2008
avril 2003 au 05 août 2003 ITP 30 % du 6 août 2003 au 15 juin 2004 date de consolidation : 16 juin 2004 préjudice esthétique 0, 5 / 7 souffrances endurées 3, 5 / 7 IPP 15 % préjudice d' agrément (footing
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d1f
27 novembre 2013
27 novembre 2013
27 avril et 9 mai 2012, Monsieur Hubert X...qui dit avoir été heurté par un camion conduit par Monsieur François Z... pour le compte de Monsieur Joseph Y..., le 11 juin 2009 alors qu'il faisait son footing
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE04055_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C soutient qu'il pratiquait de nombreux sports comme le footing, le foot, le tennis de table, la musculation, nécessitant un bon usage de ses membres inférieurs.
Source officielle8e Chambre B
6033a66c8ba65b5ab3d68c5e
4 mai 2017
4 mai 2017
Or, le contrat décrit avec précision la composition du taux d'intérêt en indiquant qu'à un taux fixe de 1,5% s'ajoute un taux variable égal au Jyske Bank founding rate, défini conventionnellement comme
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6708c036445a086e2bcede7d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DURIF AVOCATS, avocat au barreau de SENS substituée à l'audience par Me Sylvie FOADING, même cabinet, même toque INTIMEE Etablissement Public DOMANYS RCS n° B382 820 033 [Adresse 4] [Localité
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22342_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
les premiers jours suivant les injections de 1988 des fourmillements dans les jambes, des dysesthésies dans la joue gauche, une fatigue inhabituelle et un dérobement de la cheville droite lors d'un footing
Source officielle3ème chambre
69d73498cdc6046d479a2af5
8 avril 2026
8 avril 2026
[I] considère qu'au regard de ses séquelles subies l'empêchant de pratiquer le footing, ce préjudice doit être indemnisé sur la base de 28 € et non 26 €.
Source officielleChambre 1-6
671b35242edfb0b58c05e927
24 octobre 2024
24 octobre 2024
L'expert a admis l'existence d'une inaptitude physique aux activités de football de footing et pour toutes els activité s qui nécessitent l'utilisation des membres inférieurs. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccb
7 mai 2008
7 mai 2008
Celle-ci ayant été toutefois indemnisée par ses propres assureurs (la compagnie AXA, la compagnie THE BRITISH AND FOREING MARINE INSURANCE COMPANY LTD, la compagnie ALLIANZ, la MMA la compagnie SIAT, la
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be24
7 mai 2008
7 mai 2008
Celle-ci ayant été toutefois indemnisée par ses propres assureurs (la compagnie AXA, la compagnie THE BRITISH AND FOREING MARINE INSURANCE COMPANY LTD, la compagnie ALLIANZ, la MMA la compagnie SIAT, la
Source officiellePage 4 sur 10