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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

63c10a59bf9fd47c90a13e74

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il souligne qu'il prend régulièrement son traitement qu'il n'entend pas arrêter, et qu'il n'a plus d'hallucinations.

Source officielle

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CA

Recours Hospitalisation

688d9c96a7cb93066e44392a

Appel

1 août 2025

1 août 2025

Il n'est ainsi pas possible d'accéder au contenu de la pensée ni d'évaluer la présence d'hallucinations, d'idées délirantes ou suicidaires.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6791dcc0de5aa0323224d9ce

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Elle ne peut pas avoir des hallucinations auditives. L'article L 3211-12-1 CSP a été violé. Elle ne veut pas être hospitalisée à [3]. On lui donne deux comprimés chaque soir.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

680723e19db5bb5c624d2ea7

Appel

19 avril 2025

19 avril 2025

Selon les certificats médicaux présents au dossier, il présentait à son admission, une désorganisation psychique et comportementale, des hallucinations acoustico-verbales, un contact étrange, très ralenti

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

68f1d7567ffb526292dd6f68

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[F] [C] présente toujours des idées délirantes mystiques et de persécution, auxquelles il adhère totalement, accompagnées d'hallucinations intra-psychiques et acoustico-verbales et demeure dans un déni

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8a

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Il admet par ailleurs se mettre en danger lorsqu'il arrête les soins car il est alors victime d'hallucinations auditives.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170572

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Européenne de Lille à la société TRISELEC et autorisée par la délibération n° 07 C 0399, ainsi que tout avenant y afférent ; 2) la délégation de service public concernant l'exploitation du centre de tri de Halluin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942b0

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Il résulte de l'ensemble des documents médicaux au dossier qu'il présente une pathologie psychiatrique avec des troubles du comportement; il est fait état d'hallucinations acoustico verbales.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6881bec253f7f060d28c7953

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Il décrivait des hallucinations intra-psychiques évoluant depuis plusieurs mois dans un contexte de forte consommation de stupéfiants.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01462_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il résulte du point 12 du présent arrêt que la société Agencia de Transportes Vega Halcon SL s'est livrée à une activité occulte en France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888bd

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

ARRET DU 27 Octobre 2006N 2377-06RG 05/03398 JGH/AL RDB9 Janvier 2007 14h JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de HALLUIN EN DATE DU 23 Novembre 2005 NOTIFICATION à parties le 27/10/06 Copies

Source officielle
CA

Première Présidence

64a50d10b8594705dbfccd1c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il ne présente pas d'antécédents médicaux connus, sa soeur nous informe que le patient aurait exprimé ds hallucinations auditives il y a près de 6 ans, il disait entendre le diable.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64b77f2cd1e51905db2b1d8c

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Me Halil a ajouté que la sortie d'hospitalisation de Mme [H] était prévue le 25 juillet, que celle-ci acceptait les soins à domicile et qu'elle disposait d'un appartement bien entretenu.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66fce3f58d6ea26f688da8c7

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

avec hallucinations négative.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01453_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2023, et un mémoire en réplique, enregistré le 19 mars 2024, la société Ciments de la Seine, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67061e5bfde28ee420711374

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En l'espèce, il ressort du certificat médical établi par le Docteur [W] [K] le 13 septembre 2024, que Monsieur [X] [Y] rapporte des hallucinations accoustico-verbales avec des injonctions de passage à

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6801dcb82d41c0a3fc6ecab3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[O] [N] ne se situe toujours pas bien dans l'espace, a les yeux vitreux, tient des propos incohérents et a une haleine encore fortement chargée d'alcool.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd945a5

Appel

3 mai 2019

3 mai 2019

délirant persécutoire ancien, construit autour de la sorcellerie, dont découle un fort sentiment d'insécurité; à ce syndrome qui persiste à ce jour, ainsi qu'a pu le constater la cour, s'ajoutent des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

62cfb265548bc59fcf4f114c

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[T] a été hospitalisé dans un contexte d'urgence après intervention de la gendarmerie pour des bris d'objets au domicile parental, qu'il a évoqué la persistance d'hallucinations mixtes (intra-psychiques

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66fe354991b69e88a370fba5

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Le certificat médical de 24 heures établi par le docteur [K] le 9 juillet 2024 mentionne un état marqué par des hallucinations acoustico-verbales que le patient dit estompées mais dont il reconnaît néanmoins

Source officielle