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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE01652_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVEN La greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03448_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officielle4e chambre civile
63d37a7cd1bc2605de4b49ca
26 janvier 2023
26 janvier 2023
mémorisés (dont un court circuit à la masse ou la batterie et un module de commande toit ouvrant) sans qu'il soit possible de dater leur survenance, - qu'un protocole était en passe d'être signé sous la houlette
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162f3c524fee0dd3d0060f4
27 mars 2012
27 mars 2012
Greffier, lors des débats : Mme Marie-Claude HOUDIN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public représenté à l'audience par Madame HOULETTE, Avocat Général qui a fait connaître
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a6151d97f2f687d91399
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officielleChambre A - Civile
627ca6a64781dc057dee7970
10 mai 2022
10 mai 2022
n° d'inscription au RG de première instance 17/00449 ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANTE : SCI RS [T] agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège La Houlberdière
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01167_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVEN La greffière, C.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2f02a12a235bae6daa
22 juillet 2024
22 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [U] a travaillé pour le compte des HOULLIERES DU BASSIN DE LORRAINE ([5]) devenues [4] dans les chantiers du fond du 11 décembre 1975 au 31 décembre 1987 à divers postes
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61630b6842de3d260b993195
8 mars 2012
8 mars 2012
Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a7a29e14e201140bd772
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC :l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00798_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
HoullierLe président, G. CamenenLa greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00716_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, F.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01378_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVEN La greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02392_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, F.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa64
2 juillet 2012
2 juillet 2012
SOCIALE ARRÊT DU deux juillet deux mille douze APPELANTE : SA LES TROIS FRONTIERES, prise en la personne de son représentant légal 1 Rue du Vieux Moulin 57570 BASSE RENTGEN Représentée par Me HOUPERT
Source officielle2ème Chambre
6630896e0316960008413471
9 avril 2024
9 avril 2024
[B] reproche encore à l'assemblée générale d'avoir fait le choix de l'entreprise Houpert, alors qu'il a lui-même voté contre les autres propositions des autres entreprises.
Source officielleSociale A salle 3
63a2b0264486ef05df302548
21 octobre 2022
21 octobre 2022
travail déclarant n'avoir jamais observé de comportement déplacé de la part de Madame [P] [C], alors que l'ambiance au sein du magasin était devenue délétère, une équipe de jeunes employés sous la houlette
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033812edbef2c34dd1b8fb7
31 mai 2017
31 mai 2017
la seule production du bulletin de paie de celle-ci alors même que l'organigramme de juillet 2012 situe les deux personnes (Monsieur [X] et Madame [E]) à un niveau hiérarchique identique, sous la houlette
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162700318eff35429d864ca
24 mai 2012
24 mai 2012
civile par Monsieur [X], Greffier, lors des débats : Madame Jacqueline BERLAND, MINISTERE PUBLIC: l'affaire a été communiquée au Ministère Public représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officielleChambre sociale
6162fa89687317f24325aecd
28 juin 2012
28 juin 2012
stage de 6 mois, sans préciser leur affectation, ils n'ont donc pas été embauchés pour remplacer Monsieur [X] [I] de telle sorte qu'il apparaît que la SAS METRO CASH & CARRY FRANCE utilise sous la houlette
Source officiellePage 4 sur 7