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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc6
30 novembre 2005
30 novembre 2005
C/ Hubert Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ae
7 novembre 2006
7 novembre 2006
c / Hubert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d231
20 avril 2001
20 avril 2001
Hubert X... a régulièrement interjeté appel de cette décision. Il demande à la Cour de l'infirmer ; d'annuler les mises en demeure de l'U. R. S. S. A.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e1c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ST HUBERT SHV prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alain CHARDON substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Hugues X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036df38a5d1497cdf010e72
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Le 21 juin 2012 la société Hervé Hubert a, à son tour, notifié la rupture de l'accord à effet immédiat aux torts de la société Fremantle.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d067
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Hubert X... qui totalise une ancienneté de près de 28 années au sein des S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60364e3731baceaf75cd1dea
13 novembre 2015
13 novembre 2015
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascale FAUCON de l'AARPI SATIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1052 SARL HUBERT
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61632f5414ec5f96a7da0952
25 novembre 2011
25 novembre 2011
2] [Localité 4] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués près la cour assistée de Me François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1156 INTIMEE Société HERVE HUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e8
26 juin 2008
26 juin 2008
PERRET représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Bruno Z..., avocat au barreau du HAVRE de la SCP ROUSSEL-SAGON-LASNE, avocats au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Madame Colette B... ... 95670 MARLY LA VILLE non comparante Représentée par : Me Pascale THERAULAZ-BENEZECH (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1891) AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02392_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A a demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner, in solidum, le département de la Côte d'Or, la SA Aviva Assurances, la SAS Eurovia Bourgogne et la société anonyme Entreprise Hubert Rougeot
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c297
4 juillet 2008
4 juillet 2008
EDITIONS HUBERT BURDA MEDIA agissant poursuites et diligences en la personne de son président 2-4-6 boulevard Poissonnière 75009 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20369_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Hubert-Hugoud
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163bcbd3dccc95e64c14353
15 juin 2010
15 juin 2010
RG n° 07/02466 APPELANTE Madame [K] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoué Assisté de Me Paul-André NIVAULT, avocat substituant Me Hubert
Source officielle2ème chambre civile
5fdb1c49de55e7b0e875becf
8 avril 2019
8 avril 2019
[Z] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Hubert Jabot, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : SARL Eponine agissant poursuites et diligences
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a020
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Le 29 juillet 2005, la société AMBULANCES CLOUET-HUBERT a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Rennes.
Source officielle1re Chambre B
61609a4454c6ec55cf7100f7
5 décembre 2013
5 décembre 2013
2013 D.D-P N°2013/ Rôle N° 13/06247 [E] [W] [P] [B] [N] [Z] épouse [P] C/ [Q] [L] [T] [A] épouse [L] Grosse délivrée le : à : Me Hubert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA02311_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La requête d’appel de l’association de défense du Quartier Saint-Hubert n’a pas été présentée par un avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2a
27 novembre 2014
27 novembre 2014
- Débouter Maître Hubert X... et la SELARL HUBERT X... de leurs demandes, fins et conclusions dirigées contre la SCV MERBOUL LE LIORAN.
Source officiellePage 4 sur 423