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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acaf
14 février 2008
14 février 2008
AXIOME INGENIERIE C/ Mme Isabelle X...
Source officielle14e Chambre
6162dcfdcadecb9ef7c7e04b
7 novembre 2012
7 novembre 2012
RAFEL, avocat au barreau de MARSEILLE SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db65
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Vu les dernières conclusions déposées le 20 mai 2010 par Mesdames Marie-Constance, Isabelle Y...et Mademoiselle Jeanne Y....
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6971eccfcdc6046d4738d00e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Mmes Isabelle DOUILLET et Françoise BARUTEL ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, -
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92688
1 septembre 2015
1 septembre 2015
G : 14/ 06394 Mme Isabelle X... C/ Mme Gilberte Y...épouse Z... M. Philippe Z... Mme Nathalie A...
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de8e
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/08743 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT3N Société [6] C/ [F] [C] [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL - Me Julie ANDREU - [5]
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de90
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/08746 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT3Y Société [6] C/ [U] [Y] Organisme [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL - Me Julie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6358cdd1c40aa805a7864d0c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[Z] la somme de 10.190,07 euros à titre de rappel de primes variables de 2009 à 2012 avec intérêt au taux légal, - Débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52b
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Isabelle Z... Abdoul Ghafour B... Dominique C... C / Association SAUVEGARDE DES ENFANTS INVALIDES (A. S. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d4
22 mai 2013
22 mai 2013
Es qualité de curateur de Madame Isabelle X... Y..., Isabelle X...- Y... C/ SARL BOUGNOTEAU réprésentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle14e Chambre
6034cfddfd6307ba12032258
21 septembre 2016
21 septembre 2016
SARL CEJIP SECURITE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR Me Isabelle
Source officielle14e Chambre
6035425c8dd1026bfb825613
25 mai 2016
25 mai 2016
16551 SARL GIS C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHÔNE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f973
10 juillet 2012
10 juillet 2012
A l'appui de sa demande de rappel de salaire lié à la rémunération des temps de pause, Mme Isabelle X... soutient, tout d'abord, qu'elle est fondée à obtenir la rémunération de l'intégralité de ses temps
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9a4
10 juillet 2012
10 juillet 2012
A l'appui de sa demande de rappel de salaire lié à la rémunération des temps de pause, Mme Isabelle X... soutient, tout d'abord, qu'elle est fondée à obtenir la rémunération de l'intégralité de ses temps
Source officielleCour d'Appel
6253cc3ebd3db21cbdd8f98c
10 juillet 2012
10 juillet 2012
A l'appui de sa demande de rappel de salaire lié à la rémunération des temps de pause, Mme Isabelle X... soutient, tout d'abord, qu'elle est fondée à obtenir la rémunération de l'intégralité de ses temps
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60353d7fb0f2626729e74e3c
26 mai 2016
26 mai 2016
La preuve de l'existence apparente d'une relation de travail de nature salariale entre la Sa Climarep clinique Sainte Isabelle et [Z] [J] est apportée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc9
11 septembre 2008
11 septembre 2008
C/ SNC SERNAM SERVICES APPELANTE : Madame Isabelle X... Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63bfb3725e2fbe7c900439b7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89353
27 septembre 2007
27 septembre 2007
No 05 / 05181 AFFAIRE : Isabelle X... C / S.A.
Source officiellePremier Président
69e8589dcdc6046d4718c8bf
21 avril 2026
21 avril 2026
Portalis DBV5-V-B7J-HIXO REPARATION A RAISON D'UNE DETENTION [X] [B] Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe le vingt et un avril deux mille vingt six, par Madame Isabelle
Source officiellePage 4 sur 733