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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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8 novembre 2007
BANQUE MICHEL INCHAUSPE BAMI 13, place Floquet 64220 ST JEAN PIED DE PORT S.A.R.L.
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5 juin 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
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31 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Jean- Michel DAUDÉ ARRÊT du : 31 MARS 2008 No RG : 07 / 00376 DÉCISION ENTREPRISE : jugement
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27 juin 2013
Michel X...
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3 octobre 2008
avec un ami (Michaël B...), qui a vu le flot de circulation et déclare : << Cependant Jean-Jacques est descendu sur la chaussée et a été pratiquement aussitôt heurté par un taxi...Je n'avais pas vu le
6253c9c1bd3db21cbdd89299
11 juillet 2007
rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 23 Novembre 2005 D'une part, ET : Maître Hélène A..., prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Jean-Michel
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30 avril 2008
aux fins de reprise de ces terres au profit de Michel Z... et de Jeanne Y..., son épouse.
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15 octobre 2008
Z..., de Madame Nicole A..., épouse Z... et de Madame Marina Z... tendant à voir prononcer la résiliation du bail rural consenti à Monsieur Jean-Marc Y....
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13 octobre 2011
Jean-Michel X... qui a été maintenu dans ses fonctions de président.
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5 juin 2007
Madame Nathalie X... épouse Y... ... 49150 BOCE représentée par Maître Jean-Marc LAGOUCHE (SCP), avocat au barreau de SAUMUR, INTIMES : Monsieur Michel Z... ... 49150 ST MARTIN D ARCE
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15 janvier 2015
Ils laissaient pour héritiers les trois enfants nés de leur mariage, Marie Thérèse X... épouse Z..., Jean X... et Michel X....
3ème Chambre
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23 octobre 2025
MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.
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25 septembre 2013
Attendu que les consorts X... font valoir que Michel X..., du fait de son affaiblissement causé par sa maladie, se trouvait contraint de rester le plus souvent assis ou alité et qu'il avait abandonné ses
1ère chambre civile A
60337a2d2cac452e3d400e9e
1 juin 2017
avocat au barreau de LYON assisté de Maître André SEON, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SAS GROUPEMENT LOGISTIQUE DE FROID (GLF) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Michel
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10 mai 2004
Jean-Louis X... Z.../ Liliane A... Pierre B. Bernard M. SCP B.-M.
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28 septembre 2016
Jean-Michel X...
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27 mars 2012
X... et Julienne X... à payer à Jean Z... et Claude Z... une contribution de 200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamnait in solidum Joseph A..., Michel X... et Julienne
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1 juin 2001
FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Bernard X..., Monsieur Christophe X..., Monsieur Johnny Y..., Monsieur Gérard Z..., Monsieur Jean-Yves A..., Monsieur Michel Y... étaient employés par la société A...
Pôle 1 - Chambre 3
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24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors
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17 juin 2008
de son représentant légal en exercice, Service des Pistes Parking 1 - Résidence Clarine - 06420 ISOLA 2000 représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Michel
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