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259 résultats pour « Jean-Baptiste CESSIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5DP

677cc32ccf451bb7cd92933f

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 06 Janvier 2025 (n° , 5 pages) N°de répertoire général : N° RG 24/01976 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI2JA Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

68ef2db98a85971c3ac20020

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

- N° Portalis DBVF-V-B7J-GSZ2 APPELANTE : Madame [D] [O] de nationalité Française née le 06 Juillet 1990 à [Localité 6] domiciliée : [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a1

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de Me Sophie PECCHINI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SARL BOREAL représentée par ses dirigeants légaux 17 rue Jean

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd60a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SAFER PAYS DE LA LOIRE [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Henri BODIN de la SELARL BODIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE et pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre Civile

69fad239cdc6046d47bfbe6f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : S.A.R.L [K] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Mansour KAMARDINE, avocat au barreau de MAYOTTE - Représentant : Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603705d6fae4fba09dfa1fce

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocats plaidants : Me Hugo GATTERRE et Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

3ème chambre

67932e4d20da87ff5e01136b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COTTIN de la SCP D'AVOCATS COTTIN - SIMEON, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-baptiste FOURMEAUX, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN COMPOSITION DE LA COUR En

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d72ed30a8f5617383a4

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

INTIMÉES : Me [H] [Z] (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA [Y] CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES (Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8983d

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Monsieur Jean Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91478

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

SCI PETRU PAN SCP JEAN-FRANCOIS B...& FRANCOIS-MATHIEU C...

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63bfb24d5e2fbe7c900435d8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

suivant déclaration d'appel du 29 juin 2020 APPELANT : Monsieur [R] [H], né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fcc

Appel

7 septembre 2021

7 septembre 2021

SCP CODA, avocat au barreau de BESANCON APPELANTS ET : Monsieur [F] [M] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa5c0c7dc206c9eb7f9d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PROVENCE VINS C/ [X] [D] [O] veuve [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Baptiste MARCOUL Me Benjamin CRESPY Décision déférée

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01459_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle est également en droit de prendre en compte les éléments propres à la cession. 5.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01462_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle est également en droit de prendre en compte les éléments propres à la cession. 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Jacques André Jean Marie X... C/ Mme Christine Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd8615e

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

Baptiste Z... né le 23 Janvier 1932 à ST JEAN DE LUZ (64500) Madame C... madeleine ELISSALT épouse Z... née le 07 Avril 1931 à ST JEAN DE LUZ (64500) Demeurant ensemble Résidence Argentina 9 rue Bague

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66960d0353a3547449c2412d

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

APPELANT Monsieur [Y] [D] né le 03 Octobre 2000 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Comparant en personne, assisté de Maître GOBAILLE Jean-Baptiste, avocat au barreau de Aix-en-Provence

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CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91525

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

représenté par Maître Charles TOLLINCHI, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jean-François LECA, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Maître Stéphane-Denis COURANT, avocat

Source officielle
CA

2e Chambre

6036ab622f49344ce3f9b192

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

APPELANTE SARL RADICAL SPORTS CARS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Baptiste IOSCA, avocat au barreau

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