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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-2
68e1ff1599233eb734b985ff
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JOHN TRANSORTS NEGOCES C/ [R] [P] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 03 Octobre 2025 à : SELAS HASCOËT MARIE Me Jean Claude GUARIGLIA Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
Madame Z... A..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8cebd3db21cbdd86510
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Z... a estimé qu'elle avait été engagée par contrat de travail à durée déterminée du 17 octobre 1996 et elle a fait assigner Christopher-John X...
Source officielleCour d'Appel
Madame A... B..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8cebd3db21cbdd86517
26 novembre 2002
26 novembre 2002
A... a estimé qu'elle avait été engagée par contrat de travail à durée déterminée du 17 octobre 1996 et elle a fait assigner Christopher-John X...
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST
6253cae3bd3db21cbdd8c654
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Invite la Fondation John Bost à adresser à Madame X... un bulletin de salaire récapitulatif rectificatif. Déboute les parties de leurs autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa3
16 septembre 2014
16 septembre 2014
John X... C/ M. Andréi X... Mme Katya X... Mme Pierrette X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f3c524fee0dd3d0060f3
7 juin 2012
7 juin 2012
de soldes privées John Galliano en février 2007, au cours desquelles ont pu être vendus les articles refusés par la société Coup de Peau/Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c030
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Sylvano né le 07 Juin 1952 à WALLERS Fils de X... Orlando et de Y... Maria De nationalité française, divorcé Sans profession Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154e
13 mai 2014
13 mai 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/ 04938 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes de LONGJUMEAU-RG no 09/ 00916 APPELANT Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44f
21 janvier 2008
21 janvier 2008
CHRISTON, substituant Me Jamil HOUDA (TOQUE 29) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE SA SOCIETE D'ELEVAGE DU NORD DE LA GRANDE TERRE Lalanne BP 3 97117 PORT LOUIS Représentée par Me John
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88807
4 avril 2006
4 avril 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine COURCELLE, président, Madame Catherine DUBOIS, conseiller, Madame Martine LE RESTIF DE LA
Source officielleChambre 1-1
69f1a3eacdc6046d47eea828
28 avril 2026
28 avril 2026
[M] [F] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE Intimé Mme [D] [A] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03842_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
C, - et les observations de Me Mangaud, avocat de la société Service Concierge John Paul. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
63b7cd016b63637c907b7be1
4 janvier 2023
4 janvier 2023
DEERE 7930 n° de série RW7930D022139, - un tracteur JOHN DEERE 8345R n° de série 1RW8345RPBD016918.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d2
18 décembre 2009
18 décembre 2009
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 25 Septembre 2008 RG : F 07 / 00191 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2009 APPELANT : John
Source officielleChambre sociale
670a1181f178dc2492b0fc58
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La fondation John Bost lui oppose l'absence de justification du bien-fondé de cette demande.
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de John Lucien C..., appelantc/Nathalie Z
6253cda4bd3db21cbdd93f8a
13 mars 2018
13 mars 2018
John Lucien Y... : Me Stéphanie D..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Nathalie Z... E...
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa9
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Sylver FIFI Bretelle Salle d'Asile 97139 LES ABYMES représentées par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE), avocat au barreau de GUADELOUPE S. A. COOPERATIVE DE TRANSPORTS ANTILLAIS Imm.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac4
8 septembre 2008
8 septembre 2008
par Me Gérard DERUSSY (TOQUE 48) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) et Me Valérie DUBOIS (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉ Monsieur Flavien Z... ... 97116 POINTE NOIRE Représenté par Me John
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e175
22 octobre 2010
22 octobre 2010
tribunal d'instance de Fort-de-France, en date du 30 Décembre 2005, enregistré sous le no 11-04-0634 APPELANTE : LA SOCIETE BOIRON CARAIBES Verger Rue Case Nègre 97232 LE LAMENTIN représentée par Me John
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40d
28 mars 2012
28 mars 2012
No 11/ 00547 AFFAIRE : Sylvanie X... épouse Y... C/ Z...
Source officiellePage 4 sur 274
DAGNON, John, Sylvanus
Autre jugement et ordonnance — Extrait de jugement homologuant le plan de sauvegarde pour une durée de neuf ans avec paiement du premier dividende au 31/05/2013 ; commissaire à l'exécution du plan : SELAS SEGARD-CARBONI, Village Viva, Bas-du-Fort, 97190 Le Gosier
03/06/2013
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DAGNON, John, Sylvanus
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Extrait de jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde de justice ; juge commissaire : Madame NETO (Angélique) ; mandataire judiciaire : Maître DUMOULIN, 66, rue du Morne-Ninine, La Marina, 97190 Le Gosier ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; période d'observation : 6 mois ; date de renvoi : 25 avril 2012
28/03/2012
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