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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
61632b3281886c8c1bac973d
2 décembre 2010
2 décembre 2010
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Octobre 2010, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01903_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Aux termes de l'article L. 9 du code de justice administrative : " Les jugements sont motivés ".
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035c3ab8f79612aee5b9f44
3 mars 2016
3 mars 2016
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 27 novembre 2015 *** FAITS & PROCÉDURE Le 7 juin 2005 M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6033d8bef7374f8a757ccf66
21 mars 2017
21 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sabine Leblanc, Conseillère faisant fonction de président Mme Sophie Grall, Conseillère M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca76cb8dca058e3e7bfe
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Portalis DBVM-V-B7F-LFDZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DELACHENAL DELCROIX la SELARL SIDONIE LEBLANC
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162823b7a007b88ee15671d
24 janvier 2013
24 janvier 2013
justifié par la nécessité dans un Etat démocratique d'exercer un contrôle des conditions d'accueil des enfants.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6035ed1d76a69b5306add04f
28 janvier 2016
28 janvier 2016
de la lettre recommandée envoyée le 16 juin ; Considérant qu'il apparaît ainsi que le délai de 15 jours pour former contredit n'a pas été respecté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910ad
6 février 2014
6 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c2
12 juin 2014
12 juin 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 12 Juin 2014 (no , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/01065 Décision déférée
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6364bbe2e405357f749eabb5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Me Pierre ROBIN de la SELARL R & R, avocat au barreau de PARIS, toque : C0622 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT [Localité 3] DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2022, 2 pages) Nous, Sabine LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b328
14 mai 2008
14 mai 2008
président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 26 juillet 2007 par Maître Jean-Michel LEBLANC
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162986e201c88caf8c4e184
11 juin 2013
11 juin 2013
- signé par Madame Geneviève LAMBLING, présidente et par Mme Fabienne LEFRANC, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179b
12 juin 2014
12 juin 2014
15 juin 2010 au 11 août 2010,- du 11 août au 10 novembre 2010, - du 9 novembre 2010 au 22 décembre 2010 - du 22 décembre 2010 au 21 juin 2011.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01142_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
A, représenté par Me Gateau-Leblanc, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2202654/12-3 du 9 février 2022 du président du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler les arrêtés du
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01658_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B, représenté par Me Leblanc, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03231_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Par une requête, enregistrée sous le n° 24LY03232 le 22 novembre 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Leblanc, demande à la cour d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 811-17 du code de justice
Source officielle19e chambre
5fca678de9b99050f05809d2
28 octobre 2020
28 octobre 2020
DU 28 OCTOBRE 2020 N° RG 19/02719 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TJNB AFFAIRE : [X] [H] C/ Association TENNIS CLUB BEAUMONTOIS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juin
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a165
24 janvier 2007
24 janvier 2007
(avocat au barreau de SENLIS) SCP LEBLANC A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60325bdd6e9ba0911915230c
20 février 2018
20 février 2018
Le rapport ayant été lu par Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePage 4 sur 55
LEBLANC, Justine
05/06/2025
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STUDIO MODE, LEBLANC, Justine
06/06/2024
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STUDIO MODE, LEBLANC, Justine
28/05/2019
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