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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e6
20 mars 2003
20 mars 2003
INTIMÉS et demanderesse, défenderesse et appelante en garantie : la CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU B TIMENT CAMB prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 5 rue Jacques Kablé
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd5
7 novembre 2006
7 novembre 2006
barreau de SAINT PIERRE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/007885 du 21/02/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIME : Monsieur Jean Karl
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00222_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
G, représenté par Me Kappler, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M. et Mme D en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91746
3 avril 2014
3 avril 2014
Karl X...demeurant ...-98880 LA FOA Représenté par Me Béatrice AUPLAT-GILLARDIN de la SELARL GILLARDIN-AUPLAT, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, agissant
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86959
24 septembre 2003
24 septembre 2003
nuisances qui en résultaient étaient anodines et normales au regard de la vie en campagne; - la situation s'est radicalement modifiée à partir de 1995, date à laquelle Monsieur Auguste A... et son fils Karl
Source officielle2ème chambre
650bdf4dbeee0f8318b9754c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS (CNBF) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat au barreau de TOULOUSE assistée de Me Karl
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6788a3cf05b7378c3f0c52f2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud LATAILLADE de la SCP LATAILLADE-BREDIN, avocat au barreau de LIBOURNE et assistée de Me Karl
Source officielle2ème chambre
6780b7af34dc79f9f0615058
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'Administration et de son Directeur en exercice, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Karl
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8527b
23 avril 2001
23 avril 2001
GRENOBLE non représentée CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - CAMBTP prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 5 rue Kablé
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e01
21 février 2002
21 février 2002
. * EN LIQUIDATION JUDICIAIRE ayant son siège social 56 Boulevard de la Liberté 59000 LILLE Représentée par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Assistée de Maître Karl VAND avocat au barreau de LIILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a146
22 novembre 2007
22 novembre 2007
BERGMANN, Avocats à la Cour, INTIMEE et défenderesse : LA CAMBTP, dont le siège social est 5, Rue Jacques Kablé à 67000 STRASBOURG, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Mes
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e75c25a97f0381f56bf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
[E] née le [Date naissance 2] 1968 [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représentés tous deux par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistés sur l'audience par Me Karl
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a27
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Y..., Z..., A..., Karl B..., Mme C..., relatent des actes d'occupation du terrain par la famille X...ou X...
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be2
12 décembre 2020
12 décembre 2020
F... né le [...] à Kabul, de nationalité afghane RETENU au centre de rétention : [...] assisté de Me Isabelle GUGENHEIM, avocat commis d'office, avocat au barreau de Paris - M. P...
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02818_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2025, la société Charles Bilz, représentée par Me Kappler, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 4 novembre 2025
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03497_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2022, Mme B D épouse C, représentée par Me Karl, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dcedcdc6046d47d948cc
10 avril 2026
10 avril 2026
1967 à [Localité 3] (75) [Adresse 4] [Localité 6] ROYAUME-UNI Madame [E] [H] épouse [K] née le 28 Avril 1971 à [Localité 3] ([Localité 7]) [Adresse 5] [Localité 8] Ayant tous pour avocat Me Karl
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4a
28 septembre 2006
28 septembre 2006
AXA GLOBAL RISK 4 rue Jules Lefebvre - 75426 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N du dossier 250131 assistée de Me CAMPANA (avocat au barreau de Paris) Société KARL
Source officielleCh. civile et commerciale
69d8897dcdc6046d47ba7f75
9 avril 2026
9 avril 2026
N° RG 25/02607 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAPL COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 9 AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2025F138 Tribunal de commerce de Bernay
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac3
3 octobre 2008
3 octobre 2008
PARIS, toque P 275 (SCP Serge GUY-VIENOT-Laurence BRYDEN) INTIMÉE Madame Teffaha Y...épouse Z... ... 75004 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Karl
Source officiellePage 4 sur 15
GONZALEZ PULIDO, Kauline Laëtitia
28/05/2026
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KAULANJAN, Johan, Jason
11/03/2026
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KAULANA
10/03/2026
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KAULANA
16/12/2025
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JOYEUX, Kaul, Pierre, Philippe
28/11/2025
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