1 filet de saumon frais de 1,624 kilos 1 pack de 4 paquets de brownies pépites de chocolat 1 emmental tranché.

CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET assisté de la SCP GLON-GOBBE-COUSIN-BROUILLET-BRETON FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Antoine Y... et Madame Edith X... se sont mariés le 15 février 1986 à Kigali

[H] à l'indivision [X]/[N], où il a constaté que l'établissement était fermé et que le nom du bar restaurant à l'enseigne Kigali Life [Localité 14] figurait sur la boîte aux lettres et non pas celui de

Il a été exposé ci-dessus que les avis d'aptitude des 22 avril et 14 juin 2016 mentionnaient la nécessité d'une entraide pour les charges de plus de 15 kilos.

première fois à la suite d'un accident du travail survenu le 9 novembre 2012, ce jusqu'au 6 juin 2013, date de sa visite de reprise le déclarant apte sous réserve de limiter le port à une charge de 10 kilos

le constat d'inaptitude définitive à son poste a été fait par la médecine du travail avec mention d'une possibilité de reclassement en travail de bureau sans port de charges lourdes de plus de quinze kilos

et l'AMR n 2015/60 que l'Administration des Douanes a émis à l'encontre de la société Massis Import Expert Europe ; A titre infiniment subsidiaire : - juger que la demi palette de boîtes d'un kilo

Le salarié indique désormais qu'il s'est blessé en voulant prendre deux cartons d'un poids de 10 kilos chacun, affirmant qu'il n'y a pas au sein du snack, de cartons de marchandises de 20 kilos.

Monsieur [N] présente en revanche une inaptitude à la manutention régulière de charges lourdes (supérieures à 20 kilos).

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2001/4868 du 23/11/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) INTIMEE : Madame Yamina Y... épouse X... née le 08 Février 1963 à AIN KIHAL

Par lettre du 2 août 2005, la société Socobis demande à la société Fan d'expédier en urgence et à ses frais 1.500 kilos par avion et 5.500 kg par voie maritime de papier twiwting de la même composition

Il soutient qu'il n'a jamais volé le moindre kilo d'agneau surgelé à son employeur et n'est pas responsable des erreurs d'étiquetage susceptible d'indiquer un poids non-conforme à la réalité.

La SARL d'intermédiation commerciale et financière - SICOF France- a confié à la SA SCAC, commissionnaire de transport, l'acheminement de 28 kilomètres de câbles téléphoniques d'un poids total de 680 kilos

n'avait pas été commercialisée en sorte que la perte de marge n'a pu être subie que sur 5948 kilos, que le taux de marge n'ayant pas été utilement contredit, la perte de marge est donc de 2924 € ( 5948

travail avait émis le 2 juillet 2013 des réserves pour le port de charges lourdes devant se faire aider et il soutient que cette aide ne lui était accordée que pour le port de charges de plus de 100 kilos

bovine congelée de Douai à Lesquin Aéroport, avant leur envoi à Bromsgrove (GB), dans un emballage lui-même placé dans une cuve réfrigérée de 50 centimètres de diamètre, le tout atteignant un poids de 30 kilos

centre de détention, le repose-pied d'un banc à abdominaux s'étant détaché brusquement, occasionnant sa chute d'un mètre de hauteur avec de violentes douleurs à la nuque ; il a été hospitalisé, a perdu 8 kilos

SMART & CO (anciennement dénommée WEEKENDESK, KIVALI) représentée par son Gérant ayant son siège 1 bis, rue Collange 92300 LEVALLOIS PERRET, représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à

, et jambon supérieur fumé DD diam 120 au prix de 3,71 euros le kilo et ce dans des volumes conformes au niveau de commande des mêmes mois de l' année précédente ; - dit que cette obligation durera les

En octobre 2013, la société Vente Privée.com a chargé la société Relais Colis du transport de colis divers d'un poids total de 3.575,4 kilos.