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840 résultats pour « Langla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Conseil

CADA:20165074

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

La commission, qui a pu prendre connaissance de l'étude d'impact portant sur le quartier de Haussepied-Clermontier à Langeais datée d'octobre 2015, émet donc un avis favorable.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874da4bdb7b971dd108fd

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Un accord de cession de fonds de commerce a été signé entre la SOCIETE ASSOCIATED PRESS LIMITED et la société FRENCH LANGUAGE SERVICE, FLS le 12 juillet 2012.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62c7cad9cb8dca058e3e7e14

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[X] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Mme [E] [Z] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6618cf1a7935f50008be44d1

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A. [8] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jérôme LANGLAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8698b

Appel

2 avril 2003

2 avril 2003

MATHY C/ BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF RG N : 02/00295 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du deux Avril deux mille trois, par Bernard LANGLADE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8275a08105d473cdd6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[B] prise en la personne de sa gérante [O] [K] épouse [B], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DE LANGLADE de la SELARL LANGLADE ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5dea6533065f551e8c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LAYDERNIER, BANQUE RHONE-ALPES, BANQUE NUGER, et BANQUE KOLB), sociétés absorbées d'autre part [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 552 120 222 Représentée par Me Sylvie LANGLAIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5dea6533065f551e8e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LAYDERNIER, BANQUE RHONE-ALPES, BANQUE NUGER, et BANQUE KOLB), sociétés absorbées d'autre part [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 552 120 222 Représentée par Me Sylvie LANGLAIS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02115_20220906

Admin. Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2022 la Sarl Nicolas le Jardinier, représentée par la Selarl Langlade conteste en appel ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6971ef1ecdc6046d47390818

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMMERCIAL - CIC [Adresse 7] [Localité 8] N°SIREN : 542 016 381 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sylvie LANGLAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fc2

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

liquidation judiciaire de la SARL LOGIS LANDAIS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique et solennelle du six Mars deux mille deux par Monsieur LANGLADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b22

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

B.B/M.F.B Consorts X..., C/ Me Olivier B., AXA Assurances RG N : 01/01217 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du cinq Mars deux mille trois, par Bernard LANGLADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8757b

Appel

5 janvier 2005

5 janvier 2005

Aide juridictionnelle RG N : 03/00118 A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du cinq Janvier deux mille cinq, par Bernard LANGLADE, Premier Président,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68df5bd0cf4e7f1c37e1cbff

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS, représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier E00037C9

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdaa4e532d96935a6c10767

Appel

7 juin 2019

7 juin 2019

Jugement du 30 Octobre 2017 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/14692 APPELANTE SCI SCIXTINE [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 790 656 714 00017 Représentée par Me Alain DE LANGLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd4

Appel

5 février 2015

5 février 2015

de la SELARL HENRI DE LANGLE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0663 Assistée sur l'audience par Me Delphine DURANCEAU, avocat du barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Caroline MESSERLI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d13c25a97f0381f4b99

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE ayant son siège [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Henri DE LANGLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d34c25a97f0381f4c4f

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE ayant son siège [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Henri DE LANGLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d34c25a97f0381f4c50

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE ayant son siège [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Henri DE LANGLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a895a5ae27812390de17

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

toque : E0410 Monsieur [T] [B], représenté par Me Pierre-henri JUILLARD de la SELARL ARTEMIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0410 Madame [J] [X], représentée par Me Marie MASSON de la SELARL LANGLADE

Source officielle