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24 845 résultats pour « Largy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00754_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

L'EURL Pharmacie du Grand Large et M.

Source officielle

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CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02428_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

, qui détenait 20.51 % des parts de la SA Keraudren grand large et la SAS Sogesta qui détenaient 63.32 % des parts de la SA Keraudren grand large, l'intérêt de l'opération ne pouvait pas s'apprécier qu'au

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT04000_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

au public de l'île du Large Saint-Marcouf, définie au cadastre comme suit AH n° 1 à 8 ".

Source officielle
CA

Cabinet C

630ef9c9223d7c4f13705333

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Par jugement en date du 25 janvier 2016, le tribunal mixte de commerce de Papeete a placé la SARL LE GRAND LARGE en liquidation judiciaire, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a17d8eccdc6046d473198ac

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

fait preuve maître [V] dans la mise en oeuvre de la lettre de mission , constater qu'il a violé les articles 1103 et 1104 du code civil et a causé un préjudice à la SCCV LA FARLEDE FORCE V et plus largement

Source officielle
CA

Chambre commerciale

690aee6c28bf9d42b6cc12a0

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

somme de 60 233 euros à titre de dommages et intérêts, à compenser à due concurrence avec les sommes dues par cette dernière à la Banque Populaire du sud ; subsidiairement lui accorder les plus larges

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb12a0de54ff609f809c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ORDONNANCE du 02 juillet 2024 Dossier : N° RG 24/00944 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IZXA Affaire : SAS LE SIX-NEUF C/ SDC DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER « RESIDENCE LE GRAND LARGE

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a17d698cdc6046d47316d22

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

sur ce point, lui accorder les plus larges délais de paiement, condamner la société [Adresse 5] au paiement de la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700, outre les entiers frais et dépens.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b719eb201587f74be0165

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Large Synergy a consenti une avance financière à M. [R] [N] et à M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f53

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ainsi, l'association FRAC Grand Large Hauts de France souligne que, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93deb

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

X... à l'effet de rechercher s'il existait des empiétements des lots de volume 1 et 3 de la SA Large Vue Maxilly Centre Swissair sur son lot no 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d6

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

GRAND LARGE DEVELOPPEMENT et la S.A. GRAND LARGE ne formaient qu'une seule entité et que leurs patrimoines étaient confondus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d4b

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

, aux droits de laquelle a succédé la société SAS Larger-Barlier, en qualité d'ouvrière emballeuse.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd232bbc9a118c6c63e75

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LE GRAND LARGE La SCI LE GRAND LARGE, prise en la personne de son liquidateur désigné selon ordonnance de référé rendue par le tribunal de grande instance de BASTIA, en date du 25/01/2017, Monsieur [T]

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc637f01e3c58762207d26

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Il résulte des actes de propriété des deux copropriétés DOMAINE DU LARGE III et HEROD'S PALACE, qu'une servitude de passage située sur le fonds de la copropriété DOMAINE DU LARGE III bénéficie à la copropriété

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e81c25a97f0381f5756

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

ainsi que de toutes demandes subséquentes, - prononcé la dissolution des SCI Le Grand Large, Le Polignais et Le Pascal, - désigné Maître [A], administrateur judiciaire en qualité de liquidateur des

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CA

2ème chambre section A

679331d231df9338379d2787

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

copropriétaires de l'immeuble LE GRAND LARGE I , syndicat de copropriétaires de l'immeuble LE GRAND LARGE II, et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE MARE NOSTRUM en leur incident de fin de

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N7PG SARL LARYc/SCI PROVENCE ET COMMERCES

6866138027f49a37ec714e96

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La société Lary, venant aux droits de la société Bosphore, a formé un pourvoi en cassation.

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CA

9e Chambre C

603532647c8dc65cb1dd4694

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

Déboute la société Centre de Rééducation Fonctionnelle LE GRAND LARGE de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdac3c6f377ed55c67c98d3

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

Sci Grand large, [P] [Z], [X] [B], [M] [O], [U] [O] et [R] [O] à payer à [Y] [O] la somme de 1.500 € à titre de dommages-intérêts ; 'condamné in solidum la Sci Grand Large, [P] [Z], [X] [B], [M] [O],

Source officielle