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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre A - Civile
653a0661d0451e8318d0e97b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
C/ Société CIAP (COOPERATIVE D'INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA [Localité 6] ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 25 Octobre 2023 Nous, Catherine Muller
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c70
16 juin 2017
16 juin 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Laurent KLEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0411 INTIMÉE Madame Katherine Y...
Source officielleCour d'Appel
Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y
6253ca5cbd3db21cbdd8ad11
31 janvier 2008
31 janvier 2008
C/ Laurent Y... SELARL CABINET MÉDICAL LAURENT Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60373cf32fe4e7191b51fbc3
13 mai 2015
13 mai 2015
Il conteste le caractère mitoyen du mur dans lequel ces jours étaient pratiqués, ce mur étant selon lui, celui de l'immeuble du 29.
Source officielleChambre Commerciale
61637ed06fb0a05a234bb1c6
12 mai 2011
12 mai 2011
représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Lionel BRARD, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER
Source officielle1ère chambre civile B
631834a30876004f131a5f4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[M] afin de déterminer si les murs, les sols et l'atmosphère du bâtiment de M. [W] contiennent également de l'amiante. L'expert a déposé son deuxième rapport le 6 avril 2018.
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48dde
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielle11e Chambre A
5fdd3cd47fad53a54cda47a9
27 septembre 2018
27 septembre 2018
(SUISSE) représentée par Me Philippe-Laurent A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Rose-marie F... , avocat au barreau de GRASSE, plaidant S.C.I.
Source officielle2ème chambre section C
651fa576c601f083189917f1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01265 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IY6Y CS PRESIDENT DU TJ DE NIMES 29 mars 2023 RG :22/00779 Commune COMMUNE DE SAINT LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
BROUARD DAUBE Me CHRIQUI Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleChambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f6
3 avril 2025
3 avril 2025
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielle1ère Chambre D
603354ae2e147d05b938df5f
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Greffier, lors des débats : Mme Laurence SENDRA L'affaire mise en délibéré au 30/06/17 a été prorogée au 06/07/17.
Source officielle1ère Chambre D
603354ae2e147d05b938df61
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Greffier, lors des débats : Mme Laurence SENDRA L'affaire mise en délibéré au 30/06/17 a été prorogée au 06/07/17.
Source officielle1ère Chambre D
5fdbe7ed40b6c008c83789dd
17 janvier 2019
17 janvier 2019
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, et par Mme
Source officielle1ère Chambre D
603492eb87a4417fbfcf1e36
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Greffier, lors des débats : Mme Laurence SENDRA ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb8
29 août 2013
29 août 2013
Laurent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b5
29 octobre 2008
29 octobre 2008
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielle1ère chambre civile B
631834a80876004f131a5f67
6 septembre 2022
6 septembre 2022
LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 Assistée de Me Jean Henri LAURENT, avocat au barreau de l'AIN INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92e
12 janvier 2011
12 janvier 2011
APPELANTE : Société D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT ROCH prise en la personne de son Président 43 rue Fbg Saint Jaumes 34000 MONTPELLIER Représentant : Me ARNAULT substituant la SCP Laurent
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7937
23 juillet 2025
23 juillet 2025
CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265290565044138 Madame [A] [V] épouse [E] née le 25 Octobre 1966 à [Localité 16] [Adresse 1] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Laurent
Source officiellePage 4 sur 135
MULLER, Laurent, Armand, Pierre
26/06/2026
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MULLER, Laurent
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 19 Janvier 2026 - Mandataire : SELAS EGIDE Alix Brenac, 4 RUE AMELIE CS 98034, 31080 TOULOUSE CEDEX 06 - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00228
23/06/2026
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MULLER, Jimmy, Jean, Laurent
04/04/2025
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OCTETLIBRE - SAVONNERIE GEROMOISE - BOUGIES GEROMOISES, MULLER, David Laurent
13/08/2023
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Muller, Laurent Christophe Lucien
02/03/2023
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