CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

584 résultats pour « Lescene »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fdb216922d8d2b61dadc011

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

MOTIFS La Société conteste le lien de causalité entre l'accident et les troubles et lésions pris en charge par la CPAM en raison de leur caractère disproportionné.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c446cdc6046d47889d27

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle soutient que l'employeur n'apporte pas la preuve d'un état antérieur à l'origine des lésions de M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d371cdc6046d4789e5fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[O] [G] ne rapporte pas la preuve d'un lien direct entre son accident et les lésions corporelles invoquées, Infirmer la décision dont appel dès lors que les lésions corporelles de M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02367

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

étant précisément l'épaule gauche et sa nature étant une lésion musculo-tendineuse.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163402f7dbf94c22343ca91

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a5d8f6cc6d55dd3f80

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[T] à se faire remettre les clés du véhicule dont il est propriétaire, déposées au tribunal de Leoben en Autriche, et à défaut, en tout lieu où elles se trouvent ; - autorisé M.

Source officielle
CA

3ème Chambre A

5fda1855bdfcd65c39a8b5d2

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

Il reconnaît cependant que sa femme a présentée le 24 juin 2016 des lésions sur le visage, selon lui d'origine inexpliquées, pour lesquelles il lui a fait consulter le docteur [P] qui atteste le 22 septembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fda65aed4cff6aeb2d9a1b5

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Par décision du 18 janvier 2011, la caisse a pris en charge cette lésion au titre de cette rechute.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdc228b41e5454698214b08

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

sur son lieu de travail, par Messieurs [M] et [C] dont l'un a placé l'embout d'un soufflet à air comprimé prés de son anus et y a envoyé un jet d'air chaud sous pression, lui occasionnant diverses lésions

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9c3b1f8d915bac3a5d971

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Le 2 novembre 2015, la salariée a déclaré une nouvelle lésion (cervicalgies), qui a fait l'objet d'un refus de prise en charge par l'organisme social notifié à l'employeur le 23 novembre 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934a

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

SEGUY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 11 septembre 2007, Monsieur GALLICE, chargé du rapport, en présence de Monsieur SEGUY, assistés de Mme LEICKNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f3

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b16f

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b170

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e5cc25a97f0381f5576

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bbacdc6046d47192f1d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[P] par la caisse, * retracer l'évolution des lésions de M. [P], * déterminer si l'ensemble des lésions de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03883_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

B... relève appel du jugement du 6 novembre 2025 par lequel le tribunal de proximité de Poissy a ordonné son expulsion du logement situé 5 rue Pierre Leguen à Conflans-Sainte-Honorine.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5ecdc6046d47877b3e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Siège des lésions: membres inférieurs ( pieds exceptés) nature des lésions : déchirure musculaire ou tendineuse.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e6aacdc6046d470cad02

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

tendineuse [de l'épaule droite] sont celles d'une lésion de type dégénératif, et ne ressemblent pas à une lésion post-traumatique' et que 'tous les soins en relation avec la pathologie tendineuse de l'épaule

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d1cdc6046d472ea91e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- Eventuelles réserves motivées : non renseigné - Siège des lésions : genou gauche - bas du dos- intérieur pied gauche - Nature des lésions :douleur.

Source officielle

Page 4 sur 30

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CENTRE LESCENE GENEALOGIE FORMATION - RECHERCHES

SIREN 498434026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

02/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CENTRE LESCENE GENEALOGIE FORMATION - RECHERCHES

SIREN 498434026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

14/01/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CENTRE LESCENE GENEALOGIE FORMATION - RECHERCHES

SIREN 498434026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.

30/11/2023

Voir →

Dépôts des comptes

CENTRE LESCENE GENEALOGIE FORMATION - RECHERCHES

SIREN 498434026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

16/11/2023

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LESCENE-VIGIER

SIREN 492932702GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

25/05/2023

Voir →