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121 résultats pour « MONFRONT Sonia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3 A

63c8eec6dc5b777c90992e7a

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Monsieur [X] [C] à payer à l'Assedic du Haut-Rhin, aux droits de laquelle vient Pôle Emploi Grand Est, la somme de 45 704,45 € et a condamné solidairement Monsieur [X] [C], Monsieur [T] [V] et la société Sofia

Source officielle

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CA

2ème Chambre

63119da96f0d304f138e5eb8

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

GRAVIER, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Sonia RODRIGUES, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : En

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64a6608ebbd03a05db9653da

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

DOCTEUR [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0968 INTIMÉS Madame [X] [P] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Sonia

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff2

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

INTIMÉES La SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff3

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff4

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff7

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff9

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffb

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924ec2e7efa03b5382817

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

D1079 INTIMÉE La SAS TERRES D'AVENTURE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a4a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f370dc6faf0009588a53

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f8a21c40b8f5486fedd82d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait rendu par sa mise à disposition au greffe de la cour le 10 avril 2025 GREFFIER, Lors des débats et du prononcé : Mme Sonia Vicino

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

660f9509a40f8b0008cb76ef

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6a0feba5cdc6046d4788276f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

- signé par Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre, et par Madame Sonia BERKANE,Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4b93ef93c421386a2d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163ba388e414054bb412224

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

déclarer l'accident du travail du 2 avril 2007, consécutif aux propos tenus par Monsieur [I] et Monsieur [L] lui ayant annoncé sa rétrogradation en tant que métreur devant travailler sous la direction de 'Sofia

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CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92923

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Représenté par Me Sonja HERRMANN, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 126). INTIMÉE SAS SGDM (STE GUADELOUPEENE DE DISTRIBUTION MODERNE) Central Park, Rue F.

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