CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 483 résultats pour « Mairesse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd61

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP LAICK ISENBERG BESSIERE SAUNIER, avocats au barreau de NÎMES INTIME : Monsieur Mahrez X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb911e73e8c16f9a08dfa1

Appel

22 février 2019

22 février 2019

des risques hors allocataires, de technicien maîtrise des risques hors allocataires, de gestionnaire maîtrise des risques action sociale, de gestionnaire maîtrise des risques allocataires et de technicien

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163095

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Trebons à sa demande de

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca60d876f07948639d14bb

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Il est stipulé que la SARL LES PITCHOUNES a le droit d'utiliser la marque MARESE à titre d'enseigne et de disposer, pour les vendre aux consommateurs, d'un stock de marchandises en dépôt défini et financé

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c3fe254500083148ae

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 8 août 2017, la société Financo a acquis le véhicule auprès de la société Madness US moyennant un prix de 76.429,20 euros.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c8551627057d32def2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Selon la société, les bilans établissent la réalité du motif économique depuis 2014, peu important le rachat, en juin 2018, de la société Tudury Macrez dont elle n'a repris aucun salarié et l'embauche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce37

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Ces instructions consistaient à pointer une liste de déchargement de notre client Marèse.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3d705b7378c3f0c5386

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Laurent EMOD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Appelante Monsieur [V] [N] [W] [S] Monsieur [M] [S] représentés par Me Christophe MAIRET

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7b2cdc6046d478a166d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

suivant déclaration d'appel en date du 25 mars 2025, à : Madame [A] [T] née le 02 Avril 1940 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-philippe MAGRET

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627ca6704781dc057dee78e8

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

2022/ 234 N° RG 19/06937 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFWO [Z] [D] C/ SCI ANAD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe MAIRET

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69facb9ecdc6046d47be5860

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

********************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [G] [X] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine MAIRESSE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01741_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ordre, le nom de l’hymne national, la devise de la France dans l’ordre, l’année et l’évènement important correspondant à la fête nationale, le nom du premier président de la Vème République, de la Mairesse

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a0ff4a9cdc6046d4789b21f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Suivant contrat d'assistance et de maîtrise d''uvre signé courant janvier 2020, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd31

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

et 2009 s'établissent, quant à eux, respectivement aux sommes de 46 881 € et 46 166 € au titre de son salaire de directeur technique du département production de la société par actions simplifiée MATTRESS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c18cdc6046d4704208b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Prétentions et moyens de la société Conseil Maîtrise Réalisation Construction: 8.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

626cd33ebd20aa057d9f3887

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de Oissel, - à l'intéressé, - au PREFET DU NORD, - à Me Angélique MACREL

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8af57b5ff6e72c9612536

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

SC DAURIAC demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-philippe MAGRET de la SELAS MAGRET, avocat au barreau de LIBOURNE Défenderesse à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 21/01213) rendu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fda14c21605d05819f55d92

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Philippe MAGRET

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_25BX00607_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2025, Mme A B, représentée par Me Magret, demande à la cour d'annuler une décision du 7 janvier 2025 par laquelle le service des finances

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6902ff1c1e4ff47a82fa31c6

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au PREFET DE LA SEINE MARITIME, - à Me Angélique MACREL

Source officielle

Page 4 sur 225

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC216 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAIRESSE ESPACES VERTS

SIREN 443070669GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAIRESSE MACONNERIE CARRELAGE

SIREN 890466832GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAIRESSE LMP

SIREN 492467527GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS MAIRESSE XAVIER

SIREN 949390876GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

11/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MAIRESSE ESPACES VERTS

SIREN 443070669GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

transfert du siège social.

15/05/2026

Voir →