Henri et Mme X...

né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...

Madame Marie-Thérèse Z... épouse B... Monsieur Michel Z... Monsieur Marc Z... Mademoiselle Hélène Z...

Jean Marc X..., Mme Marie Christine Y... épouse X... C/ Me Christian Z..., en qualité de mandataire liquidateur des époux X...

Cofely un marché public de travaux ayant pour objet la rénovation de ses réseaux d’eau chaude sanitaire.

Par exploit d'huissier délivré le 24 mars 2021, Mme [V] [S] a fait assigner la SCCV Henry Bloch devant le tribunal judiciaire de Metz, chambre civile, et aux termes des dernières conclusions déposées,

Robert G..., architecte, et Me Henri X... , notaire instrumentaire de l'acte d'acquisition.

Il résulte des stipulations du marché conclu à prix unitaires, et notamment de celles prévues par l'acte d'engagement et par le cahier des clauses administratives particulières du marché, que des " délais

Par jugement en date du 23 mars 2006, le Tribunal de Grande Instance de Toulouse a : - prononcé de divorce de René Y... et de Marguerite AA..., - ordonner mention du dispositif du présent jugement en marge

Représentée par Me Alain C... de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Jean-marc D..., avocat au barreau de PARIS, toque : J025 Madame Anne Marie Z.

Elle reproche au tribunal d'avoir estimé que le marché litigieux n'avait pas été conclu pour la totalité des 300 chambres, alors que cela résulte de la mention manuscrite apposée sur le devis du 11 mars

Henri B..., né le 2 août 1943 à Saint André de Cubzac (33), et Mme Arlette A..., née le 22 décembre 1940 à Dourdan (91), se sont mariés le 29 avril 1966 par devant l'officier d'état civil de Marseille

La SAS FERMETURES HENRI PEYRICHOU convoquée ne s'était pas présentée.

avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Henry ROBERT, président de chambre, et par Mademoiselle Marie-Pierre BASTIDE, greffier

Jean- Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Le 6 mars 2009, Monsieur [V] [K] a souscrit au profit de la société Bien et Marche dont il était le gérant un engagement de caution à hauteur de 440 000 € au titre des engagements pris par cette entreprise

Henri Y...

Appelante, citée le 10 mars 2008 à personne, absente, représentée par Maître MORAND-MONTEIL, avocat au barreau de BERGERAC C... Henri, demeurant ...