Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f2
28 septembre 2006
28 septembre 2006
, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Y..., Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f3
28 septembre 2006
28 septembre 2006
, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Y..., Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f4
28 septembre 2006
28 septembre 2006
, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Y..., Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f5
28 septembre 2006
28 septembre 2006
, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Y..., Greffier.
Source officielleChambre Sociale
61636ee977a1403986670ca3
16 mai 2011
16 mai 2011
[C] a été licencié pour motif économique le 24 mars 2009, après qu'il ait accepté la CRP proposée le 20 mars 2009. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aa1
14 mars 2017
14 mars 2017
03433 rendue par le Juge aux affaires familiales de MEAUX le 13 Juillet 2016 Appelante : Madame Carine X... épouse Y..., représentée et assistée de Me Solène BERTAULT de la SELARL BERTAULT-ROCHER-JOLY
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c09407
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par acte du 8 mars 2021 [E] [I] a interjeté appel de la décision.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01031_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Par un jugement n° 2001610 du 15 mars 2022, le tribunal administratif de Rouen a condamné l'EPIDE à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b2
11 avril 2012
11 avril 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 04 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 10/ 00377 Copies exécutoires délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbec
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Joris Serge Marie Patrice X... C/ Mme Léa-Audrey-Françoise Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-1
65b0b77c8d0ccf000877e366
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CONCAS Me Thimothée JOLY Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8760f
15 février 2005
15 février 2005
INTIMES : Monsieur Mekki X... non comparant DRASS RHONE ALPES non comparante AUDIENCE DE PLAIDOIRIES du : 13 Décembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c7
5 septembre 2008
5 septembre 2008
MOUCHOTTE 75040 PARIS représentée par Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (S) Monsieur Jean-François X... ... 65200 POUZAC comparant en personne assisté de Me Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c6
22 mars 2005
22 mars 2005
ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique du 16 Mars 2005 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89630
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DUJARDIN, présidente Madame Claude JOLY, conseillère Madame Claudine PORCHER, conseillère
Source officielleChambre 1-6
65449cb1c71a6a83181c8c52
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président ARRÊT
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21256_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un jugement n° 1902506 du 31 mars 2022, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté ses demandes.
Source officielleCh. civile et commerciale
696b31cfcdc6046d479dd7f1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les indemnités versées aux maîtres d'ouvrage en 2023 sont les suivantes : 1700 € TTC au titre du marché de construction Oger, 700 € TTC au titre du marché Bruxelle, 1 345,05 € au titre du marché [Localité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033d27ab07bde8479b2bc34
24 mars 2017
24 mars 2017
: marge brute minimum affaire par affaire : 25% marge brute minimum mensuelle : 35% marge brute minimum donnant droit à surprime : 38% - surprime de fin d'année liée au chiffre d'affaires, versée
Source officielleChambre sociale
6350e51142150aadff23dcfe
19 octobre 2022
19 octobre 2022
2022 N° RG 22/01207 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Formule exécutoire le : à : Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officiellePage 4 sur 40