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3 600 résultats pour « Marcelle FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886db

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Par requête du 21 août 2001, Marcel X... engageait une action auprès de l'organisme de sécurité sociale de la société EDF en reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab75

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

Elle fait valoir qu'elle et Marcel X... ont abandonné Francine X... à la naissance, que son action est dès lors irrecevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9405d

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Marcel Y..., - ordonner « l'exécution provisoire du présent arrêt » (sic). M. Marcel Y... a été déclaré irrecevable à conclure par ordonnance du conseiller de la mise en état du 3 mai 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc49

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

APPELANTE : SARL SOMOTRANS 11 Rue Eugène Eucharis 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Gaëlle PERRIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Marcel X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

MARCEL Y... a facturé à son père M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb98

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marcelle B... veuve C... décédée Jeanne C... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Olivier D...

Source officielle
CA

12e chambre

603446edbf630f37a17cf1a3

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

DU 77 RUE MARCEL DASSAULT ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f54f

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

RG N : 11/ 00321 AFFAIRE : SARL CAYIR C/ Marcel X..., André X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d193cdc6046d4789c089

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le marché sur les fournitures a été soldé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86924

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

C/ Marcel Y..., S.A. MEDICALE DE Z..., CENTRE HOSPITALIER GENERAL Yves G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e5

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Marcel X..., et enregistrés en comptabilité au terme d'un processus complexe qui, selon ce dernier, avait favorisé les erreurs à l'origine de la mauvaise information du marché ; Considérant que les

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7deb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

La société Clinique Marcel Sembat a interjeté appel de cette décision le 24 octobre 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8709c

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

Monsieur Marcel X... cessait les remboursements correspondant à compter d'octobre 1999.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626cd29fbd20aa057d9f3704

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[F] et son épouse Mme [T] à payer à la SARL Chauvin Marcel la somme de 1.500 euros sur le même fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd14

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

B ---------------------- RG N : 07 / 00875 -------------------- Marcelle Michelle Louise X... divorcée DE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91219

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Marcel X...avec lequel elle se mariera le 8 novembre 1996. Le 2 septembre 1992 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd8849f

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

Par déclaration du 18 octobre 2004, Monsieur Marcel X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b671

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

Par déclaration du 18 octobre 2004, Monsieur Marcel X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee2f

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Concernant le MAJEUR PROTÉGÉ : Monsieur Marcel X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89553

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Marcel X...

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