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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba85
6 mai 2008
6 mai 2008
MOTIFS Au vu des conclusions et observations des parties les appels respectivement formés par L'URSSAF DE LA SARTHE et la société GROUPE MARCEL TABUR ne portent plus que sur le redressement relatif
Source officielle2ème Chambre
5fdd663f02324f0f352fb903
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Marcel Henri C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Pour moi, il avait été prévu à l'avance pour remplacer l'engin plus lourd conduit par Monsieur X... B... pris la place de celui-ci et j'ai effectué les travaux de décaissement du chemin.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae5
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Marcel X... C/ Mme Simone Y... épouse X... Mme Alexa Z... M. Jean-Pierre A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c4
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Marcel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891f0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
annexe no 2 du rapport d'expertise de M.H... du 31 août 2003 sur la surface en pointillés verts du plan annexe no 1 de ce même rapport sur 107 m ² et exécuter sur place tous travaux permettant le rétablissement
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fd
5 mai 2008
5 mai 2008
sur le plan annexé à son rapport, mais au point 7'situé un peu plus à l'ouest ; - que la Cour, dans les motifs de son arrêt du 11 décembre 2006 (page cinq) a estimé qu'il y avait lieu de maintenir
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0db7c25a97f0381f4f10
18 février 2014
18 février 2014
L'entreprise est soumise à la convention collective des hôtels, cafés, restaurants et compte plus de 11 salariés ; La Snc Café Etienne Marcel demande d'infirmer le jugement, de rejeter les demandes
Source officielle1ère Chambre
5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c
30 octobre 2018
30 octobre 2018
MARCEL Y... à rapporter à la succession la somme de 1.524,49€ perçue à titre de don manuel, - rejeter toutes prétentions contraires, - dire que le notaire devra actualiser les comptes au titre des loyers
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee8
21 février 2002
21 février 2002
Il conclut que Monsieur Marcel X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdb9097fd849ae8ab76
23 janvier 2025
23 janvier 2025
3, dont la gérante est la même que celle de la société Marcel, une convention d'occupation précaire d'un appartement situé au-dessus d'un restaurant géré par la société Marcel 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b97
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Ils assurent que c'est à la date de la création qu'il faut se placer pour apprécier l'originalité du produit et ce, sans considération des nombreuses contrefaçons qui existent actuellement sur le marché
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5c3
3 novembre 1999
3 novembre 1999
Christian Y...Jean- Marcel S. C. P SOREL DESSART SOREL C / PROGEMO S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db9
11 mai 2000
11 mai 2000
subi par celui-ci en raison de la faute de Monsieur Marcel X... et de la mauvaise foi de la société SOFRALUB, À condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Philippe Z... la somme de 10.000 francs
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e9
11 mai 2000
11 mai 2000
subi par celui-ci en raison de la faute de Monsieur Marcel X... et de la mauvaise foi de la société SOFRALUB, · condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Philippe B... la somme de 10.000 francs
Source officielleChambre sociale
642fb616cece1704f574756e
6 avril 2023
6 avril 2023
De plus, la société Philips a garanti aux salariés des sociétés Nordeon et Marvell glass le bénéfice partiel du PSE qu'elle a mis en place, en son sein, pour les licenciements pour motif économique intervenus
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaec
1 décembre 2005
1 décembre 2005
C / Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
9 avril 2014
9 avril 2014
Thierry Marcel Hugues Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fe5
16 mars 2006
16 mars 2006
Marcel Y...
Source officiellePage 4 sur 106
PLANEIX, Marie-Jeanne, Marcelle, GPMD
Cession sous acte authentique en date du 03/01/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 11b Place du Général de Gaulle 29900 Concarneau, Adresse du nouveau propriétaire: 23b Rue Malakoff 29900 Concarneau
04/02/2025
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CAFE DE LA PLACE, BRILHAULT, Christiane, Marcelle
12/12/2023
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BOUCHERIE ROUSSEAU PHILIPPE, PLAULT, Marie-Noëlle, Fernande, Marcelle, ROUSSEAU
22/03/2022
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PLATON, Marylène, Alberte, Marcelle, Huguette, CARRARA
03/03/2021
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Au plaisir des senteurs, DORNBERG, Marcelle
03/12/2019
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