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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c338
15 septembre 2008
15 septembre 2008
c / Monsieur Nicolas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bd
19 mars 2014
19 mars 2014
Un rapport disciplinaire a été rendu le 21 août 2012, après que maître Jérôme X..., maître Nicole A... et maître Martine B... aient été entendus.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fd
17 janvier 2008
17 janvier 2008
(Aide juridictionnelle totale numéro 06 / 16332 du 05 / 10 / 2006) Madame Nicole Geneviève B... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2cb
27 mai 2008
27 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU 27 MAI 2008, (Rédacteur : Madame Marie-José GRAVIE-PLANDE) No de rôle : 05 / 01521
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01547_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Nicolas Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
11 janvier 2016
représentée par Me Marie GOLFIER-ROUY de la SCP BONNAFOUS-BREGEON E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
627df9410d41e0057d43e5ff
12 mai 2022
12 mai 2022
2022, en audience en chambre du conseil à la demande de Monsieur [F] [O], devant la Cour composée de : - Mme Nicole COCHET, Première présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e671
20 septembre 2011
20 septembre 2011
20 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3
1 avril 2008
1 avril 2008
Davis Z..., assuré auprès de la société CIMA, aux droits de laquelle intervient désormais la société MONCEAU GÉNÉRALE ASSURANCES ; s'étant suicidée le 3 mars 2002, sa mère Mme Nicole A... épouse X...,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04631_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Par arrêté du 26 juin 2017, le maire de Salles-Argelès (Hautes-Pyrénées) a délivré le permis de construire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f912
13 juin 2012
13 juin 2012
Mme X..., veuve Y..., est titulaire d'une pension militaire d'invalidité de réversion concédée par arrêté du 29 avril 2002 par suite du décès de son mari, d'adjudant-chef de l'armée de terre, survenu le
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02653_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Fait à Bordeaux, le 11 mars 2026.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fca5b1ec232bc3282dbc054
12 novembre 2020
12 novembre 2020
DÉBATS : à l'audience tenue le 17 septembre 2020, ont été entendus : - Nicole COCHET, en son rapport - Me Nicolas GUERRERO, en ses observations in limine litis - Michel LERNOUT, Avocat général,
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fb
17 janvier 2008
17 janvier 2008
P Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémy FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Aurélia POTOT-NICOL substituant Maître Patrick TRASSARD, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92460
23 avril 2015
23 avril 2015
B..., Isabelle C..., Armelle D..., Stéphanie E..., Anne-Sophie F..., Françoise G..., Brice H..., Béatrice I..., Hélène J..., Jean-Luc K..., Sandrine L..., Gil M..., David N..., Anne-Cyrille
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Ces individus n'étaient pas porteur de gants , ni d'arme, et réclamaient sans cesse de l'argent.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01262_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Tommasini a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler l’arrêté du 11 mars 2022 par lequel la préfète de police des Bouches-du-Rhône lui a ordonné de se dessaisir des armes et des munitions
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3a
12 mars 2008
12 mars 2008
Que les dispositions de l' article 11 du décret du 17 mars 1967 s' imposent à l' auteur de la résolution, et non, au syndicat, qui n' est qu' un relais, que Nicole X... ne peut prétendre à une violation
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a989
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Armée 75017 PARIS Mademoiselle Natacha Béatrice Marie X... ... Armée 75017 PARIS Monsieur Germain Pierre Marie Y... ...
Source officielleJurid. Premier Président
697b09bacdc6046d47122733
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Il expose que, par jugement aujourd'hui définitif du 11 juillet 2024, le tribunal l'a relaxé, l'arme s'étant révélée être factice comme il l'avait déclaré dès le début de sa garde à vue.
Source officiellePage 4 sur 23
DE LA POIX DE FREMINVILLE ENGUERRAN, DE LA POIX DE FRÉMINVILLE, Enguerran, Marie, Armel, Nicolas
19/02/2023
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LE BRIS, Sébastien, Nicolas, Armel, Marie
25/03/2011
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