Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9a2c124f4fd8d671de
24 avril 2025
24 avril 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleChambre 3-3
62c7c956cb8dca058e3e7836
7 juillet 2022
7 juillet 2022
N° Portalis DBVB-V-B7D-BE52B [O] [J] [N] [C] épouse [J] C/ SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ROBELET Me Gilles MATHIEU
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6a71469e057d789af2
26 avril 2022
26 avril 2022
AGIR Fl.M Formule exécutoire le : à : la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON la SCP GUILBAULT MILTAT ASSOCIEES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 26 AVRIL 2022
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8918b
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Mathieu Y... né le 15 Septembre 1977 à BOURGES (CER) Chez M. H . Z... - ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f07f4547396eb608bc0622
15 octobre 2025
15 octobre 2025
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE c/ Madame [U] [J] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Mathieu GIBAUD de la SAS DELTA AVOCATS,
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85921
6 novembre 2001
6 novembre 2001
commerce de CAHORS du 27.12.2000 en remplacement de me LAVERGNE ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société PUBLI OFFSET 10, rue Alsace Lorraine 31000 TOULOUSE Rep/assistant : Me Pierre MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abac3
17 avril 2024
17 avril 2024
jugement rendu le 11 avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Commerce (n° F 22/00046) Monsieur [F] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a4bedcdc6046d4788585a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Hugues Senlecq, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué, assisté de Me Xavier Lebrasseur substitué par Me Mathilde
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca7f366b18d06e76c337dd
25 septembre 2020
25 septembre 2020
Il sera simplement rappelé que la société Merck appartient au groupe pharmaceutique américain Merck & Co.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdadd04df06aa6fd3c64d52
15 mai 2019
15 mai 2019
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 15/02914 APPELANTE SAS S G C A M CABINET COMBES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme FERRARO substituant Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65a62c90448a370008a720e5
12 janvier 2024
12 janvier 2024
SUR CE, LA COUR, La société américaine Merck Sharp & Dohme Llc (ci-après Merck), régie selon les lois de l'état du New Jersey, est une filiale du laboratoire pharmaceutique américain Merck & Co.,
Source officielle1ère Chambre
668398138da90185712ea625
1 juillet 2024
1 juillet 2024
et des sociétés de Tours sous le n°790.711.717, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mathieu
Source officielle3e chambre sociale
6260f8566d9e13277d6e377f
20 avril 2022
20 avril 2022
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/002366 du 19/04/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : CPAM DES PYRENEES ORIENTALES 2 Rue des Remparts St Mathieu
Source officielle1ère chambre
662b43cdfe2545000831494c
25 avril 2024
25 avril 2024
légal domicilié es qualité [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Christine Tournier Barnier de la Scp Tournier & Associes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Gilles Mathieu
Source officielleChambre commerciale
6892e27fbf535a2d228f9504
4 août 2025
4 août 2025
] Monsieur [A] [E] [O] [Adresse 13] [Localité 4] Monsieur [Y] [G] [C] [Adresse 13] [Localité 4] tous représentés par Me Maurice CHOW CHINE, avocat constitué au barreau de GUYANE, Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63d4cd0792a57405de33179a
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Merci de nous réserver le répéteur 87, et nous reprendrons contact avec vous d'ici la semaine prochaine pour les termes contractuels.
Source officielle8e Chambre C
5fdc9103795c82b417bac3ab
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Portalis DBVB-V-B7A-7L5V [F] [Z] [O] [E] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : AYOUN MATHIEU
Source officielleChambre 1-9
65b35a9a1d7564000872db7a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Quentin MATHIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIES INTERVENANTES VOLONTAIRES Madame [W] [V]
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2a
6 janvier 2015
6 janvier 2015
2012, enregistrée sous le no 11/ 01042 ARRÊT DU 06 Janvier 2015 APPELANTE : La SAS ADIATE 7-9 rue Jacquard BP 55 91280 SAINT PIERRE DU PERRAY non comparante-représentée par Maître Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e7fe25450008314abc
25 avril 2024
25 avril 2024
Modacin France SAS, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de commerce de Lille Métropole du 19 octobre 2020 [Adresse 42] [Localité 35] N° SIRET : 403 60 8 1 36 représentée par Me Matthieu
Source officiellePage 4 sur 10
MERCIER, Matthieu
04/02/2026
Voir →
MATTHIEU MERCIER DESIGN STUDIO
09/11/2017
Voir →
AB2M CARRELAGE, MERCIER, BINET, Matthieu, Anthony
acte sous seing privé du 30/12/2016 enregistré le 20/01/2017 au bureau d'Alençon bordereau N°2017/52 case N°3
03/02/2017
Voir →
MATTHIEU MERCIER DESIGN STUDIO
02/02/2017
Voir →
MATTHIEU MERCIER DESIGN STUDIO
16/02/2016
Voir →