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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bdb
30 octobre 2014
30 octobre 2014
RG N : 13/ 01236 AFFAIRE : CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST C/ Maxime X...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c670f5e5278a7973888
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[S] [G] - [8] - Me Maxime DESEURE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 10 JANVIER 2025 ******
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d670
7 février 2011
7 février 2011
Par jugement en date du 30 mars 2010, le Juge aux affaires familiales de MONTBRISON a : - débouté Christophe X... de ses demandes tendant au transfert de la résidence habituelle à son domicile de Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f4
3 avril 2012
3 avril 2012
avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET et pour avocat plaidant Me ULMANN Monsieur X... et Madame Y...se sont mariés le 1er octobre 2003 après avoir adopté le régime de la séparation de biens et Maxime
Source officielleChambre 1-4
665aba2597d59200081070ed
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 19/19156 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJYT Ordonnance n° 2024/M Société civile SCI PONDOR Représentée par Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f40
27 janvier 2015
27 janvier 2015
L'appelant assume le paiement de 200 ¿ par mois à titre de pension alimentaire pour Maxime.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
J-V-B7I-N5DK ----------------------- S.A. AXA FRANCE IARDc/S.C
6711faac7603bf88a188462f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Marion NECTOUX, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse, A rendu l'ordonnance contradictoire suivante après que la cause
Source officielle3e Chambre A
6033f03537c243a0e6ce1b11
2 mars 2017
2 mars 2017
] [G] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ SCP [I] Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SARL CARROSSERIE VERAILLON Grosse délivrée le : à : Me Maxime
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00710_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Il ne ressort pas des pièces du dossier que la procédure d'établissement du PPRIF de Sainte-Maxime aurait été abandonnée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e97
12 mars 2007
12 mars 2007
Les époux A..., intimés, concluent à la recevabilité de leur action en réparation de préjudice corporel de leur enfant Maxime et à la condamnation du docteur F... à réparer ce préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3d
10 janvier 2014
10 janvier 2014
(mineur) Maxime X... Léa X...
Source officielleCour d'Appel
é l'intégralité de la procédure suiviec/Jacqueline X
6253c89bbd3db21cbdd85c0b
25 septembre 2002
25 septembre 2002
ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LE MINISTERE PUBLIC Appelant, X...
Source officielleChambre Civile
680b1a4e2364a383b7747472
24 avril 2025
24 avril 2025
EXPRO, JCP de TOURS en date du 10 Novembre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265289118154405 Madame [W] [O] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 43] (TUNISIE
Source officielleTARIFICATION
6794830cc6ca88188aff6af2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ARRET N° Société [9] C/ [8] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [9] - [8] - Me Maxime BISIAU Copie exécutoire
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dd
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Estelle GARNIER 22 / 09 / 2008 ARRÊT du : 22 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01030 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 15 Mars 2007 PARTIES EN CAUSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60344a2dc133793aa89d4066
6 janvier 2017
6 janvier 2017
2015, - Dire la Selurl [Y] [O], es qualités de liquidateur de la société JPB PROMOTION, la Selurl [Y] [O], es qualités de liquidateur de la société COSY'S CADET, et la SCP Jean-Baptiste Pantou et Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
; Considérant que l'équité ne commande pas de faire application de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel. PAR CES MOTIFS Confirme le jugement entrepris.
Source officielleChambre 1-5
6364ba9ce405357f749ea703
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LE R EGENT Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET DEMARCHI AVOCATS SELARL SELARL D'AVOCATS MAXIME ROUILLOT-
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e955
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Ils ont eu de ce mariage deux enfants : Benjamin, né le 25 octobre 1984, Maxime, né le 13 avril 1988.
Source officielleChambre sociale
6719e5135857dd64cbdaa6a8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Par jugement du 26 mai 2023, le conseil de prud'hommes de Reims a : - dit que le licenciement de Madame [Y] [W] était sans cause réelle et sérieuse; - condamné la société MAXIMO à payer à Madame [Y]
Source officiellePage 4 sur 113