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77 résultats pour « Maxime ROSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162cf718b4dc27576e7b767

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Frédérique ETEVENARD (avocat au barreau de PARIS, toque : K0065) assistée de Me Maxime

Source officielle
CA

3ème chambre A

69ef1c11cdc6046d47b00161

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Localité 1], sous le numéro 775 652 126, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège, Sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume ROSSI

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744c5b6b52f3e4a43165

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 25 Novembre 2022, N°21/00032 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034796d7f5d086779bb5487

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

tenue le 13 septembre 2016, devant : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Madame ROSA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943ea

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

né le [...] à FONTENAY-AUX-ROSES (92) et Madame X... I... épouse U... née le [...] à LONGJUMEAU demeurant [...]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

659f96663328fa00087a2554

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Christophe BIDAL de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

audience publique, Monsieur Jacques MALLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a192741cdc6046d4753f7a0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle précise que l'humidité importante du logement a été relevée dès le mois de luillet 2016 par la société Rossi intervenue dans le cadre d'un dégât des eaux et que cela a perduré jusqu'à son relogement

Source officielle
CA

3ème chambre A

688311344d9076bf079c234d

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Sis [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Maître Me Nathalie Rose, avocat au Barreau de Lyon, avocat postulant INTIMEES : L'EURL TRANSPORTS MOYEN WILLIAM, au capital de 10 000,00 €, inscrite

Source officielle
CA

3e Chambre A

60347d41fa7afd6b1757632e

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Rose-Marie

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfee1c87724b5e69d8a1

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Localité 10] sous le numéro 811 966 951, et dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Nathalie ROSE

Source officielle
CA

5ème Chambre

6707702381e733ee26982ebb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

venant aux droits de la société Allianz Global Corporate & Specialty (France), elle-même venant aux droits de la société Assurances Générales de France ' AGF IART SA -, Représentée par Me Betty DI ROSA

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75bd5fa84862ebd83cba

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

siège Représentant : Me Dominique LARROUMET-FRICAUDET de la SCP FRICAUDET & LARROUMET, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 706 - N° du dossier DL 7472 - Représentant : Me Maxime

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bdbfcdc6046d47328732

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SIRET : [N° SIREN/SIRET 9] [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Plaidant : Me Nicolas LEGER du LLP CABINET PROSKAVER ROSE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64379df09477fe04f5cc6537

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Localité 6] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Ayant pour avocat plaidant Me Françoise LUC JOHNS, de la SELARL RODIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc7d996fe4baa0d30c64c7

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

tenue le 25 septembre 2018, devant : Madame BRENGARD, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

pour reprendre ses propres termes (pièce n°14 de l'appelante), [K] [I] a attendu tranquillement (autant qu'on peut l'être quand on vient de perdre son travail) sa lettre de licenciement, en buvant du rosé

Source officielle

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