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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6348ff9563d497adffda4087
13 octobre 2022
les équipements pour l'accès internet, à savoir une baie murale, une tablette Samsung Galaxy Tab 3, une caméra IP intérieure anti-vandale, un routeur Darytek Vigor 2912, une Switch Cisco 8 ports et un modem
Pôle 5 - Chambre 2
653ca69c83c9498318209d2b
27 octobre 2023
enregistrée le 7 avril 2005, pour désigner les produits suivants : « postes de télévision, lecteurs de vidéodisques compacts, lecteurs de disques compacts, décodeurs, décodeurs pour la télévision par câble, modems
1ère CHAMBRE CIVILE
69005dfc2481d356bd1752ca
27 octobre 2025
En effet, il sera remarqué que les factures de résiliation, qui ne sauraient davantage incomber à l'intimée, celles-ci visent pour la dernière de septembre 2021 la non-restitution du modem mis à disposition
CHAMBRE 2 SECTION 2
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13 février 2020
Block 8 Modem Industrial Center, [Adresse 7].
Chambre 3-4
5fdaf81de3d05a8c26ead1c4
2 mai 2019
- Unit 1 Pabx équipé à 2 TO et 6 postes - 1 poste numérique 4039 Alcatel avec module 10 touches - 1 poste simple - 3 postes sans fil et prévoyait le raccordement de 3 périphériques existants (un modem
Pôle 5 - Chambre 11
603691dd676379349850eded
2 octobre 2015
la fourniture du service ADSL requiert la mise en place d'équipements à différents niveaux, du réseau à l'utilisateur final (ce que l'on appelle la « chaîne ADSL »), et notamment, côté client, d'un modem
Cour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ded
22 juin 2000
relève que ce client était chez LINK sous la responsabilité de Monsieur Y... lequel lui a adressé, en août et septembre 1994, une proposition complète pour un équipement en matériels, logiciels et modems
12e chambre
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28 avril 2022
Débouté la société Optical Center sous enseigne « Atol, les opticiens » (sic) de l'intégralité de ses demandes à l'encontre des sociétés Optique du lac sous enseigne « Atol, les opticiens », Optique modem
Chambre 3-3
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19 janvier 2023
d'une sécurité depuis l'accès WIFI public, le caractère inadapté du produit Firewall, du serveur, de l'outil de type CCleaner, et de l'onduleur protégeant le serveur et le NAS, le dysfonctionnement du modem
3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67657
3 mai 2022
: - L'accès du client, à ses frais, à au moins l'un des canaux de télécommunication sur lesquels sont proposés les services Banque à Distance, au moyen d'un terminal adapté (téléphone, minitel ou modem
Ch. Sociale -Section B
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3 octobre 2024
Le 05 septembre 2017, le salarié a été convoqué par sa responsable d'agence, Mme [J], qui lui a reproché un manque de mise en place de modems de télésuivi.
Chambre 4-5
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11 avril 2024
Intel n'a pas réussi à gagner des parts de marché suffisantes avec ses solutions intégrant le processeur applicatif et le modem cellulaire.
Pôle 6 - Chambre 3
6162cc30fea1086acdbe41b3
9 octobre 2012
Madame [AH] [IH], [Adresse 25] Madame [EH] [ZF] née [KW], [Adresse 22] représentés par Me Jean-Michel DUDEFFANT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0549 INTIMEE S.A.S BERLITZ FRANCE Le Modem
2e Chambre
615e0dbcc25a97f0381f4f38
27 novembre 2014
La cisaille CIC 1100-10 objet de la vente comprend : - 5 groupes hydrauliques de 90 KW - la radiocommande - le graissage automatique - le modem de télédiagnostique - la butée de coupe - la passerelle
9ème Chambre
DCA_21PA00482_20230331
31 mars 2023
étant réservée à certains clients privilégiés, une autre étant dédiée aux divers correspondants intervenant sur les dossiers de la société et la dernière étant liée à une clé 3G/internet servant de modem
4ème chambre
DCA_24PA00645_20250221
21 février 2025
Par ailleurs, et en tout état de cause, si l'article 8 de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de service public rappelle que " les modems intégrés aux bornes " ne constituent pas des biens de
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