Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948305c6ca88188aff6aa4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ducros et enfin Mory Global.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca41a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Mory Ducros. La S.A.S.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca41c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Mory Ducros. La S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
62c67c79ca9bf263790308ea
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société Mory-Ducros est issue de la fusion, le 31 décembre 2012 à effet rétroactif au 1er janvier 2012, des sociétés Ducros Express et Mory SAS.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00461_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur la recevabilité de l'appel principal du maire de la commune de Mouy : 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e05c25a97f0381f5164
25 septembre 2014
25 septembre 2014
, ès qualités d'ayant droit à titre universel des sociétés MORY GROUP et FINANCIERE MORY ayant son siège [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00948_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Une note en délibéré, présentée par la commune de Prats-de-Mollo-la-Preste, a été enregistrée le 7 janvier 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e572
14 juin 2011
14 juin 2011
Le 01/ 08/ 2002, la société MOLE VACANCES a dénoncé son affiliation au réseau AFAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be46
12 juin 2008
12 juin 2008
Mory Pantin.
Source officielleChambre Sociale
6864bdf0cf476b3ae0258575
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[V] [S] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 27 juillet 1994.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616355d6bf1fa7f870d2a006
8 septembre 2010
8 septembre 2010
MORY TEAM agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me
Source officielleChambre 4-7
64f02d88db41fad9698799b5
23 juillet 2023
23 juillet 2023
Faits, procédure, prétentions et moyens des parties: Le 31 décembre 2012, les sociétés Ducros-express et Mory S.A. ont fusionné pour donner place à la société Mory-Ducros, avec effet rétroactif au
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743e
28 octobre 2004
28 octobre 2004
APPEL Affaire : Demande de mainlevée d'une mesure conservatoire APPELANTE : SARL MANPOWER FRANCE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître RAGOUIN, Avocat, (PARIS) INTIMES : SAS MOLL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90185
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Par jugement du 26 janvier 2011, le conseil de prud'hommes du Mans a : - Dit que la société MORY TEAM n'a pas respecté les critères d'ordre de licenciement, - Condamné la société MORY TEAM à verser
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147ecb8fa004f57da1b3
4 avril 2023
4 avril 2023
Dans ce contexte, la SA ARCOLE INDUSTRIES a pris en main la gestion des sociétés MORY SAS et DUCROS EXPRESS puis de la structure fusionnée la SAS MORY DUCROS.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d8cc25a97f0381f4ddf
19 février 2015
19 février 2015
Le syndicat CGT DANONE LE MOLAY LITTRY, qui succombe en appel, sera condamné aux dépens de la procédure devant la cour.
Source officielleChambre 4-7
64f02d87db41fad9698799af
23 juillet 2023
23 juillet 2023
Faits, procédure, prétentions et moyens des parties: Le 31 décembre 2012, les sociétés Ducros-express et Mory S.A. ont fusionné pour donner place à la société Mory-Ducros, avec effet rétroactif au
Source officielleChambre 4-7
64f02d87db41fad9698799b1
23 juillet 2023
23 juillet 2023
Faits, procédure, prétentions et moyens des parties: Le 31 décembre 2012, les sociétés Ducros-express et Mory S.A. ont fusionné pour donner place à la société Mory-Ducros, avec effet rétroactif au
Source officielleChambre 4-7
64f02d88db41fad9698799b3
23 juillet 2023
23 juillet 2023
Faits, procédure, prétentions et moyens des parties: Le 31 décembre 2012, les sociétés Ducros-express et Mory S.A. ont fusionné pour donner place à la société Mory-Ducros, avec effet rétroactif au
Source officielleChambre 4-7
64f02d88db41fad9698799b7
23 juillet 2023
23 juillet 2023
Faits, procédure, prétentions et moyens des parties: Le 31 décembre 2012, les sociétés Ducros-express et Mory S.A. ont fusionné pour donner place à la société Mory-Ducros, avec effet rétroactif au
Source officiellePage 4 sur 106