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121 résultats pour « Momot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6684eabea0de54ff609f7c7c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

: APPELANTS Madame [R] [G] [C] née le 31 Mars 1969 à [Localité 6], de nationalité française, enseignante, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Carole MARMET de la SCP SCP BOBILLIER-MONNOT

Source officielle

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CA

Premier président

6979f076cdc6046d47f7e6ae

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

pour cette procédure Chez Me Jules BRIQUET - [Adresse 9] [Adresse 2] DEMANDEUR Représenté par Me Jules BRIQUET de la SELARL SYLLOGÉ, avocats au barreau de BESANCON, substitué par Me Baptiste MONNOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c79ba5da31367c908eb751

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il résulte du récépissé pour le dépôt en étude que l'acte de signification a été retiré par Mme [K] auprès de la SCP MONNOT- VERNAUDON le 18 août 2021.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60323fb8da7b4975d6a04482

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

les entiers dépens en application de l'article 696 dudit code, - juger que les frais d'avocats entraînés par la constitution de la SCP Grappotte-Benetreau et de la Selarl Gastaud-Lellouche-Hanoune-Monnot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891de

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Alain TANTON, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON, APPELANT suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89529

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

date du 27/04/2007 représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me Alain D..., avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

L'URSSAF de LYON recevable et bien fondée dans ses demandesc/M.Gilles X

6253c9f0bd3db21cbdd899f1

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

social -qu'en effet cette garantie n'était liée à aucune condition et notamment, contrairement à ce que soutient M.Gilles X..., au maintien de sa qualité de dirigeant dans la société -que M.Gilles MONNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f4d

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 18033 2007/001621 du 09/07/2007) APPELANTE suivant déclaration du 24/04/2007 INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60c

Appel

8 juillet 2011

8 juillet 2011

L'Hermitage l'Himalaya 12470 SAINT CHELY D'AUBRAC représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre GASTAUD de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE MONNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db75

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Y... n'est pas précisée depuis leur mariage ; que les époux ont contracté, le 20 août 2007, solidairement un prêt de 30 000 euros affecté à l'acquisition du fonds de commerce de café LE MOMO exploité conjointement

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67820c6f0f5e5278a79738f8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LA VAROISE, sise [Adresse 4] représentée par Me Marie HASCOËT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pascaline MOMOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69e85e10cdc6046d47195b4b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

suivante : *par le versement par SCI ABF Patrimoine d'une somme de 11.500€ entre les mains de la SCI SGL, *par la libération de la somme de 11.500€ se trouvant entre les mains de la SCP Mayen Charet Monot

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67ecc7cc8e074ba02f40a2f7

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

siège social est situé [Adresse 4] [Localité 7] Représentées par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, Assistées de Me Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

644b6351c51457d0f882db4f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

l'audience du même jour, concernant : PARTIES EN CAUSE : Madame [K] [D] née le 26 Janvier 2005 à [Localité 7] Centre [5] - [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Assisté par Me Baptiste MONNOT

Source officielle
CA

Cabinet C

67ac39263997245d88909c47

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

outre établie par l'acte authentique en date du 20 septembre 2017 dressé par Me [H] [P] notaire associé à [Localité 13] de la société civile professionnelle ' office notarial Restout-Delgrossi-[P]-Monnot

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CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd8770f

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

LYON INTIMEES : Société HEWLETT-PACKARD FRANCE (dite HP), S.A.S., nouvelle dénomination de la société COMPAQ COMPUTER FRANCE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de SCP MONNOT-CALLET

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0fc4cdc6046d4712a59c

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Totale numéro 2023-008200 du 25/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentés par Me Vanessa ROMANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pascaline MOMOT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb717f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d02c25a97f0381f4b64

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

demeurant [Adresse 9] [Localité 1] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de Me Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d8c0522182c005de24d08b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

barreau de BESANCON, présente INTIME Monsieur [K] [D] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Cristina DE MAGALHAES, avocat au barreau de BESANCON absente et substituée par Me Baptiste MONNOT

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